chasse sous marine

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

... registre foncier ou à la saisie ou la mise sous scellé de biens de luxe. . Art. 21 Dispositions p.... 17 Conduites sous-marines souples spécialement conçues pour le transport d...b. des armes de chasse et de sport, ainsi que leurs munitions, accessoire...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...L'OSE est placée, selon ses statuts, sous la surveillance de la Confédération. . Le nombre... niveau mondial un manque d'officiers de la marine. Beaucoup d'Etats ont pris des mesures visant à p...Loi du 20 juin 1986 sur la chasse (LChP; RS 922.0): art. 14, al. 4 . Aucune aide fin...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar

... avoirs dont il faut admettre qu'ils tombent sous le coup du gel des avoirs défini à l'art. 2, al....Contre-amiral Kyi Min Chef d'état-major (marine) Général de brigade Myint Swe Chef d'état-major...5. Couteaux de chasse. 6. Matériel spécialement conçu pour la product...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 14 novembre 2000
• Unique
• Ordonnance

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

...Convention (n o 147) sur la marine marchande (normes minima), 1976 . Protocole de 199.... 7. Sous réserve des dispositions du par. 9, pour les Memb... d'un modèle approuvé et pourvues d'une chasse d'eau puissante ou d'un autre moyen d'évacu...

• Foglio Federale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

...a. «ssp.» sert à désigner une sous-espèce; et . b. «var(s).» sert à désigner une...Commerce international de. Moules marines. L. Annelida Hirudinoidea Arhynchobdellida. Annexe...s de chasse sont alloués comme suit: . 2013. Annexe II . s es...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 16 juin 2009
• Unique
• Convention

• Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

...a. «ssp.» sert à désigner une sous-espèce; et . b. «var(s).» sert à désigner une...H. Commerce international de. Moules marines. L. ithophaga lithophaga Datte de mer . Moules d'e...s de chasse sont alloués comme suit: . 2013. 9. Annexe II . V...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 31 août 2010
• Unique
• Convention

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar

... K11a Nyun Tun Colonel (marine); conseil d'administration, Union of Myanmar econo... en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en partic... et machines pour l'arrachage des pieux Les chasse-neige (n° 8430.2000) sont exclus. ex 8431.4100 ex...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 7 octobre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... Convention et en font partie intégrante, sous réserve des règles spécifiques de l'annexe U. 2...e) les produits de la chasse ou de la pêche qui y sont pratiquées;. f) les pr... - Ingénieur de marine, premier grade («vélstjóri 1. stigs»),. En No...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Convention du travail maritime, 2006

...Convention (n o 147) sur la marine marchande (normes minima), 1976 . Protocole de 199.... 7. Sous réserve des dispositions du par. 9, pour les Memb... d'un modèle approuvé et pourvues d'une chasse d'eau puissante ou d'un autre moyen d'évacu...

• Feuille Fédérale num. 52, 30 décembre 2009
• Seccion Unica

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

...Convention (n o 147) sur la marine marchande (normes minima), 1976 . Protocole de 199.... 7. Sous réserve des dispositions du par. 9, pour les Memb... d'un modèle approuvé et pourvues d'une chasse d'eau puissante ou d'un autre moyen d'évacu...

• Feuille Fédérale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica