charte europeenne du sport

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., qui ne fait partie ni de l'Union européenne ni d'une alliance militaire, de sauvegarder ses in..., de la protection de la population et des sports . DFAE Département fédéral des affaires étrang...Etant dépourvue de charte et dotée de capacités institutionnelles relative...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4A 370/2007 de Ire Cour de Droit Civil, 21 février 2008

... 17 juillet 2007 par le Tribunal Arbitral du Sport (TAS). Faits:. A. A.a X.________ est un footballeu... selon les modalités prévues dans la Charte du football professionnel (ci-après: la Charte). ...5.3.2 La Convention européenne des droits de l'homme ne s'applique pas directemen...

• Message relatif à la Charte européenne de l'autonomie locale

... l'assistance sociale, à la culture, aux sports et loisirs, à l'enseignement primaire, aux crèch...

• Feuille Fédérale num. 2, 20 janvier 2004
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur l'encouragement du sport et la loi fédérale sur les systèmes d'information de la Confédération dans le domaine du sport

...La charte d'éthique du sport, rédigée par l'OFSPO et Swis... le «sport européen», la Commission européenne a élaboré en 2007 un Livre blanc sur le sport 7 ...

• Feuille Fédérale num. 48, 1 décembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... régionaux, dont l'Association européenne de libre-échange (AELE), le Conseil de l'Eu...Se fondant sur le chapitre VII de la Charte de l'ONU, il a autorisé des Etats tiers à interv... internationale contre le dopage dans le sport de 2005. La Suisse a assisté en tant qu'observate...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

..., de la protection de la population et des sports (DDPS) . Département fédéral des finances (DFF)... extérieure et d'intégration européenne. . Prestation(s) . subventionnée(s): Contributio...Charte des Nations Unies - en vigueur pour la Suisse depu...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message concernant le Protocole additionnel à la Convention européenne contre le dopage

..., lors de la Conférence des ministres du sport qui a eu lieu à Bratislava en mai 2000, d'affermi... sont concernés par cette procédure: la Charte européenne du sport, la Convention contre le dopa...

• Feuille Fédérale num. 46, 25 novembre 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité (6e révision, premier volet)

...5.2.4 Le droit de la Communauté européenne 1758 . 5.2.5 Compatibilité avec le droit internat..., lecture, radio et télévision, sport, culture et manifestations); . - les activités pr...La Charte sociale européenne de 1961 est le pendant de la C...

• Feuille Fédérale num. 12, 30 mars 2010
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• Message relatif à la loi fédérale sur la prévention et la promotion de la santé (Loi sur la prévention, LPrév)

... OFSPO Office fédéral du sport. OMS Organisation mondiale de la santé. OPAS Or... UE Union européenne . Message . 1 Contexte . 1.1 Ancrage dans la poli.... La «Charte d'Ottawa pour la promotion de la santé» 4 est v...

• Feuille Fédérale num. 43, 27 octobre 2009
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• Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la politique de sécurité de la Suisse

..., de la protection de la population et des sports. DETEC Département fédéral de l'environnement,...�ration des armes nucléaires UE Union Européenne. VOSTRA Ordonnance sur le casier judiciaire. WEF.... La Charte des Nations Unies prévoit, à l'art. 103, qu'en c...

• Feuille Fédérale num. 30, 3 août 2010
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