Charte de La Havane

• Traité du 17 décembre 1994 sur la Charte de l'énergie

... Rapports de l'accord avec la Charte de la Havane XXX Modifications XXXI Retrait XXXII Parties contr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 31, 10 août 2010
• Unique
• Traité

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2005

... durable des déchets solides à La Havane - Projet pilote, conclu le 1er mars 2005 4760 . 2..... B. La Charte de Bangkok pour la promotion de la santé a été ...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2006
• Seccion Unica

• Règlement sanitaire international (2005)

... Code sanitaire panaméricain, signé à La Havane le 14 novembre 1924, reste en vigueur, à l'except...102 de la Charte des Nations Unies6. . 6 RS 0.120 . Règlement sani...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 5 juin 2007
• Unique
• R

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2003

... local de la vieille ville de La Havane (province de Holguin), en vue de promouvoir les pr...L'université a sa propre charte et ne dépend pas, quant à ses ressources financi...

• Feuille Fédérale num. 26, 6 juillet 2004
• Seccion Unica