charbon moteur

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

.... Exemple: . Un moteur de la position 8407, pour lequel la règle prévoi... par sa nature, la terre activée, le charbon actif ou la bauxite; . g. la polymérisation; h. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Ordonnance sur la protection de l'air (OPair)

... sur des chantiers, équipés d'un moteur à combustion à allumage par compression d'une pu...22 devient ch. 212 . 212 Chauffages au charbon et au bois . Ch. 3 devient ch. 22 . 22 Normes éne...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 14 octobre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 2P.100/2005 de IIe Cour de Droit Public, 17 octobre 2005

Regeste Art. 127 Abs. 3 BV; interkantonale Doppelbesteuerung; Verwirkung des Besteuerungsrechts (Verwirkungsfrist); Steuerdomizil; leitende Stellung. Im System der jährlichen Postnumerando-Besteuerung, welches von allen Kantonen angewandt wird, verwirkt das Besteuerungsrecht am Ende des Jahres, welches auf die Veranlagungsperiode folgt (Präzisierung der Rechtsprechung; E. 3). Zusammenfassung der Kollisionsregeln betreffend das Steuerdomizil eines verheirateten Steuerpflichtigen in leitender Stellung. Begriff der leitenden Stellung. Bedeutung einer eigenen Wohngelegenheit ("pied-à-terre") am Arbeitsort (E. 4). Besondere Stellung des Generaldirektors einer Holdinggesellschaft. Kein Steuerdomizil am Arbeitsort, wenn dort kein "pied-à-terre" vorhanden ist (E. 5). *************************...

...'église et disposait d'un petit bateau à moteur sur le lac Léman. Il passait à R. tous les mercr... d'un ingénieur en chef d'une mine de charbon qui avait sous ses ordres un nombreux personnel (i...

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (avec annexes)

...a) Le chauffage domestique au bois ou au charbon;. b) Les feux en plein air tels que les feux de br...2. Voitures particulières à moteur diesel. Année Poids de référence Valeurs limite...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar

...1a Interdictions concernant le bois, le charbon, les métaux et les pierres gemmes . 1 Il est inte...Scies à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 7 octobre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la protection de l'air (OPair)

...Annexe 5, ch.2. 2 Charbon, briquettes et coke. 1 La teneur en soufre du char... Dès le 1er janvier 2000, l'essence pour moteurs ne peut être importée à des fins commerciales o...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 12 octobre 1999
• Unique
• Ordonnance

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

...Chapitre 12 Véhicules à moteur. Chapitre 13 Tracteurs agricoles ou forestiers. Ch... ou d'extraire du pétrole, du gaz, du charbon ou d'autres combustibles solides 63 ;. 63 A la s...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Convention de Bâle du 22 mars 1989 sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination

...B1250 Véhicules à moteur en fin de vie ne contenant ni liquides ni autres �... de centrales électriques alimentées au charbon, ne figurant pas sur la liste A [voir rubrique cor...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 23 janvier 2007
• Unique
• Convention

• Ordonnance du DDPS concernant les taxes et les émoluments perçus en échange de prestations (Tarif des taxes et des émoluments du DDPS)

...5.2.4 Luges à moteur SKI-Doo 70.20132013 15.20132013 5.2.5 Ratrac 1 t 1... compteur et le tarif local; le bois, le charbon et le mazout au prix de revient, selon la quantit�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 16 février 1999
• Unique
• Ordonnance

• Traité du 17 décembre 1994 sur la Charte de l'énergie

...Ex 84.08 (*) Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur d...Ex 85.45 Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour p...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 31, 10 août 2010
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• Traité