charbon de bois naturel

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... 5208 à 5212 prévoit que des fibres naturelles peuvent être utilisées et que des matières chim... par sa nature, la terre activée, le charbon actif ou la bauxite; . g. la polymérisation; h. ...PMA Distillation de goudron de bois ou fabrication dans laquelle la valeur de toutes l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 31 octobre 1972

Regeste Art. 88 OG; Beschwerdelegitimation Zur Beschwerde wegen verfassungswidriger Anwendung eines Gesetzes im Einzelfall ist legitimiert, wer eine Verletzung seiner aktuellen - nicht bloss virtuellen - rechtlich geschützten Interessen behauptet (Erw. 1 b). Art. 22ter BV; Eigentumsgarantie 1. Eine vom Bauherrn geforderte zusätzliche Ausgabe von 1 % des Kostenvoranschlags stellt keinen besonders schweren Eingriff ins Eigentum dar. Ob dafür eine genügende gesetzliche Grundlage vorhanden sei, prüft das Bundesgericht deshalb nur unter dem Gesichtswinkel der Willkür (Erw. 2 und 3 a). 2. Die Gesetzesdelegation ist nur zulässig, wenn der Gesetzgeber mindestens Gegenstand, Zweck und Umfang der fraglichen Rechtsetzungsbefugnis im wesentlichen selber umschreibt. Gegen den offenkundig klaren Sin...

... et absolus, est envisagée pour le charbon et le bois, tandis que le gaz naturel devrait à c...

• Ordonnance sur la protection de l'air (OPair)

... les règles et alimentée exclusivement en bois à l'état naturel au sens de l'annexe 5, ch. 3, a...1, let. g) EN 26 . 22 Chauffages au charbon et au bois . Les chauffages au charbon et au bois ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 21 août 2007
• Unique
• Ordonnance

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (avec annexes)

... à la dégradation dans des conditions naturelles et qu'ils ont été associés à des effets nocifs... produits durant le cycle de vie du bois traité au pentachlorophénol. Priorité devrait �...a) Le chauffage domestique au bois ou au charbon;. b) Les feux en plein air tels que les feux de br...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les boissons alcoolisées

... contient, avec ou sans autres enzymes naturelles, fermenté sous l'action de la levure, et distill�...14. le traitement au charbon actif à usage 0153nologique, jusqu2019à concurre...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 12 décembre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Convention de Bâle du 22 mars 1989 sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination

...2013 Déchets de graphite naturel . Lanthanides (métaux du groupe des terres rares)... de centrales électriques alimentées au charbon, ne figurant pas sur la liste A [voir rubrique cor...B3050 Déchets de liège et de bois non traités . 2013 Sciures, déchets et débris d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 23 janvier 2007
• Unique
• Convention

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)

... fédérale sur la transformation du bois 200720132011 Objet de l'enquête: bois rond trans... «Statistique suisse du mouvement naturel de la population (liste des caractères des annonc..., d'électricité, de gaz naturel, de charbon, de chaleur produite à distance et de déchets in...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 22 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la protection de l'air (OPair)

...e. Les chauffages au charbon ayant une puissance calorifique ne dépassant pas 70 kW; . f. Les chauffages au bois ayant une puissance calorifique ne dépassant pas ... avec du bois pur, à l'état naturel au sens de l'annexe 5, ch. 3, al. 1, let. a ou b. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 3 août 2004
• Unique
• Ordonnance

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

... . 8545 Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour p... du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés:. . . ... mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemp...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
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• Decision

• Message relatif à la politique climatique suisse après 2012 (Révision de la loi sur le CO2 et initiative populaire fédérale «pour un climat sain»)

...2004 M 04.3572 Promouvoir le bois pour atteindre les objectifs de Kyoto (E 09.12.04... PLANAT Plate-forme nationale «Dangers Naturels». PLR Parti libéral-radical. PNUD Programme des N..., l'extraction de pétrole, de gaz et de charbon ainsi que les décharges ont entraîné une hausse...

• Feuille Fédérale num. 44, 3 novembre 2009
• Seccion Unica