Charbon de bois

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... par sa nature, la terre activée, le charbon actif ou la bauxite; . g. la polymérisation; h. ...PMA Distillation de goudron de bois ou fabrication dans laquelle la valeur de toutes l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Ordonnance sur la protection de l'air (OPair)

... les règles et alimentée exclusivement en bois à l'état naturel au sens de l'annexe 5, ch. 3, a...1, let. g) EN 26 . 22 Chauffages au charbon et au bois . Les chauffages au charbon et au bois ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 21 août 2007
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº I 500/02 de IIe Cour de Droit Social, 2 décembre 2002

... le sciage, le fendage et la livraison du bois et du charbon. Dès le 7 juillet 1999, il a été ...

• Ordonnance du DFE sur la déclaration concernant le bois et les produits en bois

...; bois en plaquettes ou en particules 4402 Charbon de bois (y c. le charbon de coques ou de noix), m...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 29 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar

...Art. 1a Interdictions concernant le bois, le charbon, les métaux et les pierres gemmes . 1...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 7 octobre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la protection de l'air (OPair)

...22 devient ch. 212 . 212 Chauffages au charbon et au bois . Ch. 3 devient ch. 22 . 22 Normes éne...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 14 octobre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (avec annexes)

... produits durant le cycle de vie du bois traité au pentachlorophénol. Priorité devrait �...a) Le chauffage domestique au bois ou au charbon;. b) Les feux en plein air tels que les feux de br...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les marchés publics (OMP)

...18. Bois, charbon de bois et ouvrages en bois Chapitre 44 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 8 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance réglant la mise sur le marché de produits fabriqués selon des prescriptions techniques étrangères et la surveillance du marché de ceux-ci (Ordonnance sur la mise sur le marché de produits fabriqués selon des prescriptions étrangères, OPPEtr)

... pas 15 % du volume sans adjonction de boissons distillées, . 2. les vins naturels de raisins fra... 350 kW 2013 les chaudières à bois ou à charbon jusqu2019à 350 kW, 4. les ouvrages soumis à la ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la protection de l'air (OPair)

... 3 La plaquette d'identité des chauffages au bois et au charbon doit en outre indiquer les valeurs d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 46, 18 novembre 2008
• Unique
• Ordonnance