charbon actif

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... par sa nature, la terre activée, le charbon actif ou la bauxite; . g. la polymérisation; h. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Arrêt nº 1A.121/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 28 novembre 2005

... permettront de supprimer les filtres à charbon actif qui équipent le système actuel d'évacuati...

• Ordonnance sur les médicaments vétérinaires (OMédV)

... simplifiée ainsi que de principes actifs. . Art. 7, al. 1 . 1 Les personnes exerçant une p... Caroube D oral Centaurée petite D oral Charbon actif D oral Chlorhexidine Ai topique Chlorhydrate...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 7 avril 2010
• Unique
• Ordonnance

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (avec annexes)

...a) Le chauffage domestique au bois ou au charbon;. b) Les feux en plein air tels que les feux de br...c) Adsorption sur coke ou charbon actif dans des systèmes à lit fixe ou fluidisé;. d) A...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Legge federale sulle bevande distillate (Legge sull'alcool)

... le traitement du moût et du vin blanc au charbon actif à usage 0153nologique, jusqu2019à concurre...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 3, 27 janvier 2004
• Singoli
• Legge

• Convention de Bâle du 22 mars 1989 sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination

... de centrales électriques alimentées au charbon, ne figurant pas sur la liste A [voir rubrique cor...B2060 Charbon actif usagé provenant du traitement de l'eau potable, d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 6 octobre 2009
• Unique
• Convention

• Ordonnance du DFI sur les pratiques et traitements oenologiques autorisés

...le traitement du vin au charbon actif à usage 0153nologique, jusqu2019à concurre...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 30 avril 2002
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les boissons alcoolisées

...14. le traitement au charbon actif à usage 0153nologique, jusqu2019à concurre...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 12 décembre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les pratiques et traitements œnologiques autorisés

... le traitement du moût et du vin blanc au charbon actif à usage 0153nologique, jusqu2019à concurre...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 2 mars 2004
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les potages, les épices et le vinaigre

...d. une décoloration au moyen de charbon actif pur est admise pour tous les vinaigres de fe...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance