Charbon

• Accord du 28 juillet 1956 relatif à l'établissement de tarifs directs internationaux ferroviaires pour les transports de charbon et d'acier en transit par le territoire suisse (avec échange de lettres)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 7 octobre 2003
• Unique
• Accord

• Ordinanza sull'organizzazione del Politecnico federale di Losanna (Ordinanza sull'organizzazione del PFL)

...de la Communauté européenne du charbon et de l'acier5;. d. Protocoles additionnels aux ac...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 2, 15 janvier 2002
• Singoli
• Ordinanza

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... par sa nature, la terre activée, le charbon actif ou la bauxite; . g. la polymérisation; h. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (avec annexes)

...a) Le chauffage domestique au bois ou au charbon;. b) Les feux en plein air tels que les feux de br...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection de l'air (OPair)

...1, let. g) EN 26 . 22 Chauffages au charbon et au bois . Les chauffages au charbon et au bois ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 21 août 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les déclarations de médecin et de laboratoire

..., Clostridium botulinum-Toxin 2013 Charbon 2013 Bacillus anthracis 2013 Diphtérie 2013 Cor...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2010
• Unique

• Communication concernant l’abrogation d’accords

... de la Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier2 . Accord du 22 juillet 1972 entre l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 9 février 2010
• Unique
• Communication

• Ordonnance du DFI sur les additifs admis dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les additifs, OAdd)

...Caramel ordinaire . oir brillant BN . Charbon vé g étal . g e de betterave . Additif . Bleu . ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les déclarations de médecin et de laboratoire

...2013 Charbon 2013 Bacillus anthracis 2013 Diphtérie 2013 Cor...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 30 décembre 2003
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les déclarations de médecin et de laboratoire

...2013 Charbon 2013 Bacillus anthracis . 2013 Diphtérie 2013 C...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance