chanvre d eau

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... Delta 9- huile de graines de chanvre 50 . " graines de chanvre 20 exprimé sur l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... Delta 9- huile de graines de chanvre 50 . " graines de chanvre 20 exprimé sur l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Arrêt nº 6S.363/2001 de Cour de Droit Pénal, 27 juin 2001

... où il vend des fleurs et des feuilles de chanvre séchées dans des coussins ou des sachets portant...

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

...l. chanvre ou produits dérivés, quels qu'en soient la forme...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " 0401140 graines de chanvre 0.5 ". " 0700000 houblon 0.1 ". " 08...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)

... de terre, de plantes fourragères et de chanvre (RO 1999 429) 9 . Deuxième section (reconnaissanc...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... papier et le papier; 2013 le lin; 2013 le chanvre; 2013 le jute et les autres fibres libériennes; 2...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

...l. chanvre ou produits dérivés, quels qu'en soient la forme...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les cosmétiques (OCos)

... à New York le 30 mars 1961; excepté le chanvre et les produits dérivés du chanvre, à condition...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
• Unique

• Convention de Bâle du 22 mars 1989 sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination

... déchets de fils et les effilochés) de chanvre (Cannabis sativa L.) . 2013 Etoupes et déchets (y...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 23 janvier 2007
• Unique
• Convention