Changement technologique

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

... possible, d'utiliser les moyens technologiques de communication tels que la messagerie éle... de l'AELE informent le Pérou de tout changement survenant dans le traitement accordé à l'Union e...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Arrêt nº 4A 90/2011 de Ire Cour de Droit Civil, 22 juin 2011

...Selon un expert, ces titres technologiques étaient à la mode dans les portefeuilles "dynami... la chute des actions Miracle; un changement de stratégie n'a pas été décidé en cette occa...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...En outre, elle tient compte des changements qui s'opèrent actuellement dans le monde, notamme... source d'emplois et un acteur technologique majeur sur le marché américain, où elle est en ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2009. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2009

..., à commencer par les progrès technologiques dans les domaines de la communication et des trans... cet effet en contribuant à un changement des mentalités et à un accroissement de la deman...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica

• Accord entre l'Office fédéral de la formation professionnelle et de la technologie OFFT, agissant au nom du Conseil fédéral suisse et l'Association Internationale AAD (Participation de la Suisse au programme de recherche et de développement AAD)

... donnant une vue d'ensemble, tout changement du système national de contrôle interne en pla... de coopération scientifique et technologique entre la Communauté européenne et la Communauté...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Arrêt nº 1A.315/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 13 mars 2008

... à la créativité et au transfert technologique. Les activités admises y relèvent de la recherch...Elle affirme en conséquence que le changement d'affectation décidé par son conseil communal é...

• Message relatif au financement de la participation de la Suisse aux programmes de recherche, de développement technologique et de démonstration de l'Union européenne pour les années 2003 à 2006

...Cette volonté de changement se base sur les conclusions convergentes d'évalua...

• Feuille Fédérale num. 7, 19 février 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 139/2009 de IIe Cour de Droit Public, 13 août 2009

... et tiennent compte de l'évolution technologique bénéficient de ce financement. Celui-ci est vers... ne devait y avoir, sur le fond, "aucun changement par rapport au droit en vigueur" (FF 2003 4554, 45...

• Message concernant la continuation de l'aide humanitaire internationale de la Confédération

..., sécheresse), les catastrophes technologiques (accidents nucléaires, catastrophes biologiques e... sociales, la mauvaise gouvernance, le changement climatique, l'absence de stratégie de préparatio...

• Feuille Fédérale num. 50, 19 décembre 2006
• Seccion Unica

• Arrêt nº 9C 346/2007 de IIe Cour de Droit Social, 23 janvier 2008

...5. Les parties ne font pas valoir un changement des circonstances de fait. L'intimé invoque en re... "compte tenu de l'évolution technologique dans le domaine de l'électronique et des exigence...