champagne pas cher

• Arrêt nº 4P.241/2002 de Ire Cour de Droit Civil, 2 mai 2003

... de l'optique, se révèle être le moins cher"). Elle expliquait cela par le fait que les collec... et de leur offrir une bouteille de champagne au cas où ils trouveraient le même produit moins...

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)

...�frigéré exempt 10 000 - tomates cerises (cherry): 0702 0010 - du 21 octobre au 30 avril. - tomates... s'applique à la dénomination «Champagne» visée dans la liste de la Communauté figurant à...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et l'Union Européenne relatif à la protection des appellations d'origine et des indications géographiques pour les produits agricoles et les denrées alimentaires, modifiant l'accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles

...Produit . Selles-sur-Cher DOP 13 Taureau de Camargue DOP 11 Tome des Bauge... de Janzé IGP 11 Volailles de la Champagne IGP 11 Volailles de la Drôme IGP 11 Volailles d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 22 novembre 2011
• Unique

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

...: 1) l'impossibilité pour leurs chercheurs de jouer le rôle de coordinateur de projets, 2) l... une clause concernant la dénomination Champagne. Aux termes de cette disposition, cette dénominat...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
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