champagne auto

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8 documents pour champagne auto

- Arrêt nº 9C 967/2009 de IIe Cour de Droit Social, 2 juin 2010
...Interpelé par l'autorité cantonale, le docteur H.________ a fourni un rappo... et entraîneuse dans des bars à champagne) ne montrent pas l'existence d'une phobie sociale ...
- Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)
... Organismes de contrôle suisses autorisés à délivrer le certificat de contrôle prévu à ... s'applique à la dénomination «Champagne» visée dans la liste de la Communauté figurant à...
- Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
- Seccion Unica
- Messaggio concernente l'approvazione degli accordi settoriali tra la Svizzera e la CE
... che non saranno più necessarie autorizzazioni in materia di tariffe e di rotte aeree. L'Accordo ... la denominazione d'origine «Champagne», la quale prevede che tale denominazione possa ess...
- Foglio Federale num. 34, 31 août 1999
- Seccion Unica

- Accordo tra la Confederazione Svizzera e la Comunità europea sul commercio di prodotti agricoli (con allegati e atto finale)
... Organismi di controllo svizzeri autorizzati a rilasciare il certificato di controllo di cui al... si applica alla denominazione «Champagne» che figura nell'elenco della Comunità contenuto n...
- Foglio Federale num. 34, 31 août 1999
- Seccion Unica
- Bericht an den Nationalrat über die Nationalratswahlen für die 48. Legislaturperiode
...'805 14 Schweizerische Volkspartei (SVP), SVP Auto-Liste mit Auto Allianz 37'226 15 Grüne, Second@s ... François 1951 Directeur foyer Rances Champagne 2'819. 10 Paccaud Isabelle 1973 Assistante UNIL P...
- Bundesblatt num. 48, 27 novembre 2007
- Seccion Unica
- Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE
... de vol, sans plus avoir besoin d'autorisations de prix ou de plans de vol. L'accord sur les trans... une clause concernant la dénomination Champagne. Aux termes de cette disposition, cette dénominat...
- Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
- Seccion Unica
- Rapporto al Consiglio nazionale sulle elezioni del Consiglio nazionale per la 48a legislatura
...'805 14 Schweizerische Volkspartei (SVP), SVP Auto-Liste mit Auto Allianz 37'226 15 Grüne, Second@s ... François 1951 Directeur foyer Rances Champagne 2'819. 10 Paccaud Isabelle 1973 Assistante UNIL P...
- Foglio Federale num. 48, 27 novembre 2007
- Seccion Unica
- Rapport au Conseil national sur les élections au Conseil national pour la 48e législature
...'805 14 Schweizerische Volkspartei (SVP), SVP Auto-Liste mit Auto Allianz 37'226 15 Grüne, Second@s ... François 1951 Directeur foyer Rances Champagne 2'819. 10 Paccaud Isabelle 1973 Assistante UNIL P...
- Feuille Fédérale num. 48, 27 novembre 2007
- Seccion Unica