certificat d origine universel

• Ordonnance sur les épizooties (OFE)

... Equine Life Number (UELN, numéro universel d'identification des équidés)7, y compris le cod...Art. 19 Exigence de certificats d'ascendance et d'élevage . Les animaux d'élevag...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la loi sur la poste (LPO)

... qui consiste à assurer le service universel par la fourniture de services postaux et de servic... doit en principe être assorti d'un certificat de transport, puisqu'il est transporté séparéme...

• Feuille Fédérale num. 29, 21 juillet 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5C.175/2003 de IIe Cour de Droit Civil, 24 février 2004

... le 7 novembre 1996 à 7 h 40 en Temps Universel Coordonné (soit 8 h 40 heure locale), avec à son... des vols commerciaux, il faut que son certificat de navigabilité le prescrive, que les papiers à ...

• Ordonnance concernant l'importation et le transit de produits animaux par voie aérienne en provenance de pays tiers (OITPA)

...d. que le certificat vétérinaire ou le DVCE n'est pas conforme aux pr... transportés dans le cadre du service universel . 1 La poste est tenue de présenter les lots so...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 16 septembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DETEC sur les émoluments dans le domaine des télécommunications

...Art. 45 Certificat d'assurance qualité complète. Pour la délivra... au concours d'une concession de service universel (art. 3). 3 L'autorité concédante peut réduire ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 28 décembre 2000
• Unique
• Ordonnance

• Il ruolo del Consiglio federale e dell'amministrazione federale nell'ambito della crisi Swissair. Rapporto delle Commissione della gestione del Consiglio degli Stati

... il trasporto aereo (Air Operator Certificate, AOC). Questa licenza si fonda sull'adempiment..., le manque de ressources paraît assez universel: un peu partout, ces ressources n'ont pas été...

• Foglio Federale num. 31, 12 août 2003
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République du Chili (avec annexes et ac. compl.) Les annexes, à l'exception des annexes I, IX, X appendices 5, 6, 7 et des annexes de l'ac. complémentaire, ne sont pas publiées au RO.

... Nations Unies et dans la Déclaration universelle des droits de l'homme; et. convaincus que le prés..., l'implantation et la certification de prestataires de services, et en particulier des...

• Feuille Fédérale num. 43, 4 novembre 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à la Convention de l'UNESCO de 1970 et à la loi fédérale sur le transfert international des biens culturels (LTBC)

... si l'Etat d'origine délivrait un certificat d'exportation correspondant. Les Etats étaient en... nations, afin d'assurer le respect universel de la justice, de la loi, des droits de l'homme et...

• Feuille Fédérale num. 5, 5 février 2002
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2006 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

... Rapport sur la qualité dans le service universel 2924 . 3.5 Relations internationales et commerce e... est effectué dans le cadre de la certification OACI. Le processus de certification de l'aéroport...

• Feuille Fédérale num. 18, 1 mai 2007
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5P.309/2003 de IIe Cour de Droit Civil, 24 février 2004

... le 7 novembre 1996 à 7 h 40 en Temps Universel Coordonné (soit 8 h 40 heure locale), avec à son... des vols commerciaux, il faut que son certificat de navigabilité le prescrive, que les papiers à ...