cereales au son

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " 0500000 céréales 0.05 ". " 0610000 thé 0.1 ". " 0700...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Ordonnance sur la modification du tarif des douanes à l'annexe 1 de la loi sur le tarif douanier et sur la modification d'autres actes normatifs en relation avec les céréales fourragères

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Arrêt de Ire Cour de Droit Civil, 8 mars 1960

Regeste Art. 41 lit. c, 110 Abs. 1 OG, Art. 2 Ziff. 2 und 3, Art. 5 Ziff. 1 Bundesgerichtsreglement. Welche Abteilung des Bundesgerichts hat als einzige Instanz über Ansprüche zu urteilen, die der Bund gegen einen Bürgen stellt, der für die Erfüllung einer öffentlichrechtlichen Schuld einzustehen versprach? (Erw. 1). 2. Art. 19 BZP. Nicht entschuldbare Verspätung von Vorbringen im Bundeszivilprozess (Erw. 2). 3. Art. 20 Abs. 1, 492 OR, Art. 11 Abs. 4 BB vom 19. Juni 1953 über die Brotgetreideversorgung des Landes. Bussen wegen Widerhandlung gegen die Bestimmungen über die Brotgetreideversorgung können nicht gültig verbürgt werden (Erw. 3 f.). **************************************** Regeste Art. 41 litt. c et 110 al. 1 OJ, art. 2 ch. 2 et 3 et art. 5 ch. 1 du règlement du Tribun...

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " 0500000 céréales ". " 0600000 thé, café, infusions et caca...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
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• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " 0500000 céréales ". " 0600000 thé, café, infusions et caca...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
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• Ordonnance sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

...6 Droits de douane applicables aux céréales pour l'alimentation humaine . 1 Le droit de doua...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
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• Ordonnance du DFI sur les céréales, les légumineuses, les protéines végétales et leurs dérivés

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
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• Accord international sur les céréales de 1995

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 12 juillet 2011
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• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

...2. Grains de céréales . 3. Produits et sous-produits de grains de céré...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
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• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " F thé 0.1. " F céréales 0.05 . " F fruits 0.05 sauf raisins. " F g...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 7 avril 2010
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• Ordonnance