cereales

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Céréale
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253 documents pour cereales

- Ordonnance de l'OFAG sur le catalogue des variétés de céréales, de pommes de terre, de plantes fourragères, de plantes oléagineuses et à fibres ainsi que de betteraves (Ordonnance sur le catalogue des variétés)
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
- Unique
- Ordonnance sur la modification du tarif des douanes à l'annexe 1 de la loi sur le tarif douanier et sur la modification d'autres actes normatifs en relation avec les céréales fourragères
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
- Unique
- Ordonnance du DFI sur les céréales, les légumineuses, les protéines végétales et leurs dérivés
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
- Unique

- Ordonnance sur le stockage obligatoire de céréales, de céréales spéciales, ainsi que d'aliments riches en énergie et en protéines à l'affouragement (Ordonnance sur le stockage obligatoire de céréales)
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 5 juin 2001
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance de l'OFAG sur le catalogue des variétés de céréales, de pommes de terre, de plantes fourragères, de plantes oléagineuses et à fibres ainsi que de betteraves (Ordonnance sur le catalogue des variétés)
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 26 mai 2010
- Unique
- Ordonnance
- Accord international sur les céréales de 1995
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 12 juillet 2011
- Unique
- Ordonnance du DFI sur les céréales, les légumineuses, les protéines végétales et leurs dérivés
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... " 0500000 céréales 0.05 ". " 0610000 thé 0.1 ". " 0700...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
- Unique
- Ordonnance sur la fixation de droits de douane et sur l'importation de semences de céréales, de matières fourragères, de paille et de marchandises dont les déchets de transformation servent à l'alimentation des animaux (Ordonnance sur l'importation de semences de céréales et de matières fourragères)
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 21 février 2001
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance de l'OFAG sur le catalogue des variétés de céréales, de pommes de terre, de plantes fourragères, de plantes oléagineuses et à fibres ainsi que de betteraves (Ordonnance sur le catalogue des variétés)
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 27 mai 2009
- Unique
- Ordonnance

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