Cereale alimentaire

• Ordonnance du DFI sur les céréales, les légumineuses, les protéines végétales et leurs dérivés

... ordonnance spécifie les denrées alimentaires suivantes et fixe les exigences ainsi que les moda...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " 0500000 céréales 0.05 ". " 0610000 thé 0.1 ". " 0700...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les céréales, les légumineuses, les protéines végétales et leurs dérivés

... du 23 novembre 2005 sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)1, . arrête: . Chap...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2007

.... Quelque 450 000 tonnes de céréales panifiables sont nécessaires pour couvrir les bes... suisse, en particulier l'industrie alimentaire. Dans le souci de garantir le bon fonctionnement d...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

...-produit obtenu lors du malta g e des céréales . Mélange de quantités variables de sous-produi...matières premières pour denrées alimentaires ou aliments pour animaux spécifiques. . Nomenclat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance