Centre serveur

• Ordonnance sur les documents d'identité des ressortissants suisses (Ordonnance sur les documents d'identité, OLDI)

... 5 Si le centre chargé de produire les documents d'identité est ... des circuits de transmission du centre serveur jusqu'au dispositif central de connexion (di...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 46, 17 novembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 8C 490/2010 de Ire Cour de Droit Social, 23 février 2011

... depuis l'évaluation faite en 2004 par le Centre d'intégration professionnelle (CIP), laquelle ava... l'essentiel à rechercher des postes de serveur, voire d'aide-cordonnier, lesquels sont exercés e...

• Ordonnance sur la surveillance de la correspondance par poste et télécommunication (OSCPT)

...1 . 1 Le service crée et exploite un centre de traitement des données recueillies lors de la ...32. serveur d'accès distant: serveur exploité par un fournis...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de la technologie pendant les années 2004 à 2007

....2001, Groupe de l'Union démocratique du centre). 2001 P 01.3251 Subventions d'investissement all... existants auprès de l'OFS ou celui de serveur de formation (educa26) du Centre suisse des techno...

• Feuille Fédérale num. 11, 25 mars 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur les projets pilotes en matière de vote électronique

...5.2.2.2 Authentification du serveur réservé au scrutin 5256 . 5.2.2.3 Sécurité de ... informatique cantonal, à savoir le Centre des technologies de l'information de l'Etat (CTI),...

• Feuille Fédérale num. 25, 27 juin 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance relative au système d'information ARAMIS sur les projets de recherche et développement de la Confédération (Ordonnance ARAMIS)

...1ARAMIS est une application client-serveur qui se compose des cinq bases de données suivante... données productives est déposé par le Centre de compétences ARAMIS à l'Office fédéral de l'...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 1999
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº I 425/04 de IIe Cour de Droit Social, 16 juin 2005

... d'évaluation qu'il a effectué auprès du Centre d'observation professionnelle de l'assurance-inval.../contrôle embouteillage, ouvrier/serveur presse à injection, ouvrier/serveur aux presses e...

• Autorisation générale de lever le secret professionnel à des fins de recherche dans les domaines de la médecine et de la santé publique

...3 et 11 OASLP est octroyée au Centre de coordination NICER (National Institute for ... d'incidence et de mortalité) sur un serveur relié à aucun autre système. Les données perso...

• Feuille Fédérale num. 19, 12 mai 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4C.87/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 14 juin 2004

...Faits:. A. Centre administratif pour l'Europe d'une entreprise amér...En 1999, X.________ a mis en service un serveur informatique dans lequel les employés pouvaient c...

• Arrêt nº 2C 664/2009 de IIe Cour de Droit Public, 25 février 2010

..., X.________ s'est rendu à scooter dans un centre commercial en France; casqués, tous deux ont fait...; il assumait alors un emploi de serveur dans un établissement de Lausanne. Son autorisati...