centre de documentation lyon

• Arrêt nº 5A 212/2010 de IIe Cour de Droit Civil, 10 août 2010

...6.4 Selon l'avis de droit émanant du Centre de Recherche d'Information et de Documentation Nottariales de Lyon (ci-après: CRIDON), du 16 juin 2006, le conjoint ...

• Arrêt nº 9C 943/2010 de IIe Cour de Droit Social, 21 juin 2011

... genevois de l'assurance-invalidité, rue de Lyon 97, 1203 Genève,. recourant,. contre. P.________,...Sur le vu de l'ensemble de la documentation médicale, le Service Médical Régional de l'assu... d'une expertise pluridisciplinaire au Centre d'Expertise Médicale (CEMed) de Y.________. Dans ...

• Rapport du Conseil fédéral sur la recherche toxicologique indépendante en Suisse (Rapport donnant suite au postulat Graf 02.3125 «Toxicologie. Pour une recherche indépendante en Suisse»)

.... Création d'un centre de recherche en écotoxicologie appliquée . Le Co... rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF) de Lyon Convention . de Stockholm . Convention de Stockho... part le volume et la qualité de la documentation que l'industrie doit soumettre aux autorités et, ...

• Feuille Fédérale num. 23, 5 juin 2007
• Seccion Unica

• Arrêt nº 9C 377/2009 de IIe Cour de Droit Social, 20 janvier 2010

... genevois de l'assurance-invalidité, rue de Lyon 97, 1203 Genève,. recourant,. contre. D.________,...Il ressortait de cette documentation médicale que l'assuré souffrait principalement d... du 10 octobre 2007, les responsables du Centre d'Intégration Professionnelle de Y.________ ont e...

• Bericht über die im Jahr 2009 abgeschlossenen internationalen Verträge

... Centre und Tadschikistan betreffend Handelsförderung in ... of State-lessness and Provision of Documentation to Vulnerable Roma», das seitens der Europäische... Gasspeicher bei Etrez in der Nähe von Lyon finanziell beteiligt. Eine EU-Richtlinie für Gasv...

• Bundesblatt num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Arrêt nº 9C 27/2007 de IIe Cour de Droit Social, 8 avril 2008

...Parties. Office cantonal AI Genève, rue de Lyon 97, 1203 Genève,. recourant,. contre. A.________,... se fondait sur un rapport d'expertise du Centre médical d'observation de l'assurance-invalidité ...Il indiquait que depuis lors, la documentation médicale au dossier mentionnait toujours la prés...

• Arrêt nº 9C 74/2008 de IIe Cour de Droit Social, 17 juillet 2008

...Parties. Office cantonal AI Genève, rue de Lyon 97, 1203 Genève,. recourant,. contre. M.________,..., annulé cette décision et confié au Centre Y.________ la réalisation d'une expertise pluridi... d'un examen de l'ensemble de la documentation médicale, privilégié un point de vue médical p...

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2008 à 2011

... trois bureaux de liaison et en fermant le Centre culturel de Milan, transférant les activités qu'... rôle de centre d'information et de documentation pour la création artistique suisse. . Pro Helveti...: La belle voisine, la Suisse invitée à Lyon et dans la région RhôneAlpes. . Les programmes t...

• Feuille Fédérale num. 13, 27 mars 2007
• Seccion Unica

• Arrêt nº 9C 482/2007 de IIe Cour de Droit Social, 16 avril 2008

...contre. Office cantonal AI Genève, rue de Lyon 97, 1203 Genève,. intimé. Objet. Assurance-inval..., B.________ et P.________, et requis du Centre d'observation médicale de l'assurance-invalidité... complète et rigoureuse de la documentation médicale versée au dossier, en indiquant pourquo...

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... la Moldova concernant la mise sur pied de centres de santé psychosociaux communaux, conclu le 25 ma... of Statelessness and Provision of Documentation to Vulnerable Roma», dont le financement est assu... souterrain d'Etrez, à proximité de Lyon. En 2006, en mettant en vigueur par décret la dir...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica