centre de calcule

• Ordonnance du DFI sur l'attribution d'organes destinés à une transplantation (Ordonnance du DFI sur l'attribution d'organes)

... du patient, le temps d'attente est calculé à partir du jour où les conditions d'inscriptionn sont remplies. Le centre de transplantation compétent en communique la dat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 16 novembre 2010
• Unique

• Arrêt nº 6B 960/2009 de Tribunal Fédéral, 30 mars 2010

...En cours d'enquête, le Centre universitaire romand de médecine légale a calcul... en s'écartant du taux d'alcool calculé par les experts. Il reproche à la cour cantonale ...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...DCAF Centre pour le contrôle démocratique des forces armées... 90. La Commission a calculé le coût de ces activités de gestion des conflits...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 9C 962/2010 de IIe Cour de Droit Social, 1 septembre 2011

... cantonal, l'office AI a demandé au Centre d'expertises médicales J.________ une expertise, ... il y aura lieu de partir de ce taux pour calculer le revenu d'invalide. L'intimé devra cependant ex...

• Ordonnance du DFJP sur les subventions de construction de la Confédération aux établissements d'exécution des peines et des mesures

... d'un bâtiment, le forfait par place est calculé selon les étapes suivantes: . 1. Multiplication d... 3 CFC = codes des frais de construction du Centre suisse d'études pour la rationalisation de la co...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Loi fédérale sur le crédit à la consommation (LCC)

... tenu compte des crédits communiqués au centre de renseignements. 2 L'examen de la capacité de c...1 Le taux annuel effectif global est calculé à la conclusion du contrat de crédit à la conso...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 10 décembre 2002
• Unique
• Loi

• Arrêt nº 9C 790/2010 de IIe Cour de Droit Social, 8 juillet 2011

Regeste Art. 28a Abs. 3 IVG; Art. 8 Abs. 1 und 2 sowie Art. 13 Abs. 1 BV; Art. 8 EMRK; gemischte Methode der Invaliditätsbemessung. Bestätigung der Rechtsprechung betreffend die gemischte Methode der Invaliditätsbemessung (E. 5). Die gemischte Methode verletzt weder den Anspruch auf Achtung des Privat- und Familienlebens nach Art. 13 Abs. 1 BV und Art. 8 EMRK noch die Grundsätze der Gleichbehandlung und des Diskriminierungsverbots gemäss Art. 8 BV (E. 6). **************************************** Regeste Art. 28a al. 3 LAI; art. 8 al. 1 et 2 ainsi qu'art. 13 al. 1 Cst.; art. 8 CEDH; méthode mixte d'évaluation de l'invalidité. Confirmation de la jurisprudence sur la méthode mixte d'évaluation de l'invalidité (consid. 5). La méthode mixte d'évaluation de l'invalidité ne viole pas le dro...

... que le degré d'invalidité (35 %), calculé d'après la méthode mixte d'évaluation de l'inva...G.________,. représentée par le Centre social protestant,. recourante,. contre. Office de...

• Arrêt nº 9C 39/2011 de IIe Cour de Droit Social, 22 août 2011

... une orientation professionnelle faite au Centre W.________ du 23 août 2008 au 22 novembre 2004 (d... un salaire d'invalide de 49'135.25 fr., calculé sur la base des salaires Enquête suisse sur la st...

• Arrêt nº I 528/06 de IIe Cour de Droit Social, 3 août 2007

... se fondait sur un rapport d'observation du Centre d'intégration professionnelle de l'AI (CIP), du 1...a été calculé sur la base des salaires statistiques (ESS) de 199...

• Convention entre la Confédération suisse et la République du Tadjikistan en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune

... l'impôt sur le revenu ou sur la fortune calculé avant cette déduction, correspondant au revenu ou... et économiques sont les plus étroits (centre des intérêts vitaux); . b) si l'Etat où cette p...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 22 novembre 2011
• Unique