centrale nucleaire fonctionnement

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... européenne pour la recherche nucléaire . CFM Commission fédérale pour les questions de ... occidentaux, le Caucase, l'Asie centrale, la région africaine des Grands Lacs, le Népal... lui permettant de pérenniser son fonctionnement tout en améliorant sa légitimation démocratique...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

... d'Iran (Iran), y compris la Banque centrale d'Iran, . 2. les succursales et filiales d'une ba...2. Les matières nucléaires citées à l'art. 1 de l'ordonnance du 10 décembr... 10 6 rad (silicium)] sans que leur fonctionnement soit altéré. Note technique: Le terme Gy (silici...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'organisation du gouvernement et de l'administration (OLOGA)

... exercent la surveillance sur le fonctionnement d'un marché ou qui en soutiennent le fonctionneme... unité de l'administration fédérale centrale ou décentralisée ne touchent aucune indemnité. ... Commission fédérale de sécurité nucléaire Commission fédérale pour la protection de la nat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 8 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'Inspection fédérale de la sécurité nucléaire (OIFSN)

... et du climat (IACEPF), de la Centrale nationale d'alarme, de l'Inspection fédérale...e. les défaillances du fonctionnement, les dommages et les pannes des équipements et ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 9 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Messages concernant les initiatives populaires «Moratoire Plus - Pour la prolongation du moratoire dans la construction de centrales nucléaires et la limitation du risque nucléaire (Moratoire-plus)» et «Sortir du nucléaire - Pour un tournant dans le domaine de l'énergie et pour la désaffectation progressive des centrales nucléaires (Sortir...

...La prolongation du fonctionnement de ces dernières au-delà de 40 ans serait soumis...

• Feuille Fédérale num. 26, 3 juillet 2001
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... européenne pour la recherche nucléaire (CERN) et l'Agence spatiale européenne (ESA). Ces... sont entre autres les Balkans, l'Afrique centrale et occidentale ainsi que le Népal. . Sécurité h... fondamentales concernant le fonctionnement de systèmes partiels sont remises en cause et qu'...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport 2008 du Conseil fédéral sur la politique de la Suisse en matière de maîtrise des armements et de désarmement

...NSG Groupe des pays fournisseurs nucléaires . (Nuclear Suppliers Group) . OCDE Organisation d...�sence militaire des Etats-Unis en Europe centrale. La Chine, l'Inde et le Pakistan revendiquent auss... contribue notablement aux frais de fonctionnement de cette fondation indépendante du gouvernement e...

• Feuille Fédérale num. 39, 30 septembre 2008
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... subventionnée(s): Contribution au fonctionnement du secrétariat de l'Association suisse pour le co... au sein de l'administration fédérale centrale et de dissoudre sa commission. . Evaluation global...Loi du 21 mars 2003 sur l'énergie nucléaire (LENu; RS 732.1): art. 86 . Subvention versée de...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

...4. Electricité: 532 centrales hydrauliques, 5 centrales nucléaires, 6696 km de ... sur la sécurité et le fonctionnement. . L'importance économique des réseaux d'infrast...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la gestion par mandat de prestations et enveloppe budgétaire - Evaluation et suite de la procédure (Rapport d'évaluation GMEB 2009)

... de l'administration fédérale centrale lancé en 1997. Elle complète les principes tradi...Le Parlement fixe les charges de fonctionnement et les dépenses d'investissement, de même que le... de la sécurité des installations nucléaires . (DSN) a été gérée selon le modèle GMEB. La ...

• Feuille Fédérale num. 47, 24 novembre 2009
• Seccion Unica