centrale nucleaire fonctionnement

• Ordonnance sur les qualifications du personnel des installations nucléaires (OQPN)

.... Chapitre 2 Personnel des centrales nucléaires . Art. 2 Responsable de l'exploitation...�rateur de réacteur, aussi bien en fonctionnement normal que dans la situation du dérangement pris ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 27 juin 2006
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... européenne pour la recherche nucléaire . CFM Commission fédérale pour les questions de ... occidentaux, le Caucase, l'Asie centrale, la région africaine des Grands Lacs, le Népal... lui permettant de pérenniser son fonctionnement tout en améliorant sa légitimation démocratique...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Messages concernant les initiatives populaires «Moratoire Plus - Pour la prolongation du moratoire dans la construction de centrales nucléaires et la limitation du risque nucléaire (Moratoire-plus)» et «Sortir du nucléaire - Pour un tournant dans le domaine de l'énergie et pour la désaffectation progressive des centrales nucléaires (Sortir...

...La prolongation du fonctionnement de ces dernières au-delà de 40 ans serait soumis...

• Feuille Fédérale num. 26, 3 juillet 2001
• Seccion Unica

• Loi sur l'énergie nucléaire (LENu)

...Quiconque entend construire une centrale nucléaire doit avoir une autorisation de construi...'état de l'installation et de son fonctionnement, et lui communiquer sans retard les événements s...

• Feuille Fédérale num. 20, 27 mai 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

... d'Iran (Iran), y compris la Banque centrale d'Iran, . 2. les succursales et filiales d'une ba...2. Les matières nucléaires citées à l'art. 1 de l'ordonnance du 10 décembr... 10 6 rad (silicium)] sans que leur fonctionnement soit altéré. Note technique: Le terme Gy (silici...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Loi sur l'énergie nucléaire (LENu)

...Quiconque entend construire une centrale nucléaire doit avoir une autorisation de construi...'état de l'installation et de son fonctionnement, et lui communiquer sans retard les événements q...

• Feuille Fédérale num. 26, 3 juillet 2001
• Seccion Unica

• Message relatif à l'arrêté fédéral concernant l'approbation et la mise en uvre des conventions relatives à la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire

... causale de l'exploitant d'une centrale nucléaire; . - responsabilité illimitée de l'ex... à son organisation et à son fonctionnement continuent d'être réglés par le Conseil fédér...

• Feuille Fédérale num. 30, 24 juillet 2007
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur l'Inspection fédérale de la sécurité nucléaire

..., les effets d'une catastrophe due à une centrale nucléaire sont susceptibles de s'étendre à d'au... est susceptible de répondre (non-fonctionnement d'une installation nucléaire pour cause de retard...

• Feuille Fédérale num. 44, 7 novembre 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'organisation du gouvernement et de l'administration (OLOGA)

... exercent la surveillance sur le fonctionnement d'un marché ou qui en soutiennent le fonctionneme... unité de l'administration fédérale centrale ou décentralisée ne touchent aucune indemnité. ... Commission fédérale de sécurité nucléaire Commission fédérale pour la protection de la nat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 8 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la gestion par mandat de prestations et enveloppe budgétaire - Evaluation et suite de la procédure (Rapport d'évaluation GMEB 2009)

... de l'administration fédérale centrale lancé en 1997. Elle complète les principes tradi...Le Parlement fixe les charges de fonctionnement et les dépenses d'investissement, de même que le... de la sécurité des installations nucléaires . (DSN) a été gérée selon le modèle GMEB. La ...

• Feuille Fédérale num. 47, 24 novembre 2009
• Seccion Unica