cellulose en vrac

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... grossiers Protéine brute, si > 10 % Cellulose brute. 2. Grains de céréales . 3. Produits et so... à l'utilisateur final et vendues en vrac, les indications visées à l'art. 15 OSALA, ainsi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

... fixée à celui-ci ou, lors de livraisons en vrac, sur les documents d'accompagnement: . f. pour les...99 % . Eau . Protéine brute Cellulose brute . Eau . Eau . Cendres brutes Cellulose brute...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les additifs admis dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les additifs, OAdd)

...et d'ananas destinés à la vent. e en vrac dans les établissements de restauration; seul ou ...RO 2009 . x ou coupé; uniq u e-. ment cellulose en . fromage en morceau. ( E 460 ii ). '' . oudre...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République du Liban (avec annexes)

... . . 3912 Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni comp... le nombre d'objets ou mentionner «en vrac». . (2) A remplir seulement lorsque les règles nat...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)

... de coton, de celluloïd, d'acétate de cellulose ou de viscose . 3.2014. 1501. 00 18 . 00 19 . Sa... appréciables d'usage et présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2007
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

...Il s'agit principalement de marchandises en vrac telles que pétrole, produits à base d'huile min�... (comme les céréales, le papier/cellulose, les métaux, les matériaux pierreux). . En uniss...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica