Cellule souche

• Message sur la loi fédérale relative à la recherche sur les embryons surnuméraires et sur les cellules souches embryonnaires (Loi relative à la recherche sur les embryons, LRE)

• Feuille Fédérale num. 7, 25 février 2003
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6P.164/2001 de Cour de Droit Pénal, 9 janvier 2002

... Y.________ se trouvait en particulier la souche du billet d'avion que celui-ci avait utilisé pour...'il a dû s'entretenir avec lui dans une cellule ne disposant que d'un banc et dont la porte n'éta...

• Loi fédérale relative à la recherche sur les cellules souches embryonnaires (Loi relative à la recherche sur les cellules souches, LRCS)

• Feuille Fédérale num. 7, 25 février 2003
• Seccion Unica

• Loi fédérale relative à la recherche sur les cellules souches embryonnaires (Loi relative à la recherche sur les cellules souches, LRCS)

• Feuille Fédérale num. 51, 30 décembre 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

... avoir été mise en contact avec les cellules appropriées, induit un état de sensibilité et/o... colonisées par une espèce ou une souche microbienne. Un microorganisme spécifique à l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
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• Message concernant la modification de la loi sur les brevets et l'arrêté fédéral portant approbation du Traité sur le droit des brevets et du Règlement d'exécution

...Loi relative à la recherche sur les cellules souches/LRCS . Loi sur la protection des marques/...

• Feuille Fédérale num. 1, 10 janvier 2006
• Seccion Unica

• Messaggio relativo alla modifica della legge sui brevetti e al decreto federale concernente l'approvazione del Trattato sul diritto dei brevetti e del Regolamento di esecuzione

...Legge sulle cellule staminali/LCel . Legge federale del 19 dicembre 20.... f = cellules souche . d = Stammzelle . Cellula pluripotente Cell...

• Foglio Federale num. 1, 10 janvier 2006
• Seccion Unica

• Botschaft zur Änderung des Patentgesetzes und zum Bundesbeschluss über die Genehmigung des Patentrechtsvertrags und der Ausführungsordnung

.... f = cellules souches . embryonnaires . i = cellule stamina...

• Bundesblatt num. 1, 10 janvier 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les objets et matériaux

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 23 mars 2010
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• Ordonnance du DFI sur les objets et matériaux

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 16 décembre 2008
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