catalogue de jouets

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... explosible, de dispositifs médicaux, de jouets, d'instruments de mesurage, d'engins et matériels... à l'admission des variétés au catalogue national. Pour d'autres espèces (betteraves, plan...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... des variétés figurant dans le catalogue commun de la Communauté européenne dans la mes...Chapitre 3 Jouets. Chapitre 4 Dispositifs médicaux. Chapitre 5 Appa...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur la sécurité des produits (Révision totale de la loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques)

... du producteur de façon détaillée: le catalogue inclut par exemple l'obligation de fournir au cons... s'est concrétisé récemment par les jouets dangereux, toxiques ou facilement inflammables imp...

• Feuille Fédérale num. 35, 2 septembre 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2010. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2010

...3 relatif aux jouets. Il s'agit d'une part de reprendre les prescriptio... fiscaux viendront ainsi s'ajouter au catalogue des infractions préalables au blanchiment d'argen...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la révision partielle de la loi fédérale sur les entraves techniques au commerce

..., équipements de protection individuelle, jouets, dispositifs médicaux, appareils à gaz et chaudi...4 sont complétées par le même catalogue de mesures que celui prévu par la LSPro. . Les or...

• Feuille Fédérale num. 35, 2 septembre 2008
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