catalogue central

• Ordonnance sur le système central d'information sur les visas (Ordonnance VIS, OVIS)

...3884 . Ordonnance VIS RO 2011 . Catalogue des données SYMIC . Dans la tabelle, remplacer «...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 35, 30 août 2011
• Unique

• Ordonnance sur le registre foncier (ORF)

.... 2 Il établit le catalogue des données pour le registre foncier et prépare ...13 . Chapitre 7 Registre central et Zefix . Art. 15, al. 3, let. b . 3 Si l'inscr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 1 novembre 2011
• Unique

• Taking memory in to the future.

...Of central importance in this is the reflective participation.... A comprehensive catalogue will be published to accompany the exhibition. . F...

• Swiss News
• Num. 2010, Février 2010

• Ordonnance sur le Registre central des étrangers (Ordonnance RCE)

...Catalogue des données, colonnes «MPC I» et «MPC II». Re...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 28 décembre 2001
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant la modification de la loi fédérale sur les finances de la Confédération

... et les recettes, demeure l'élément central de pilotage. Par contre, l'aspect des résultats c...- Catalogue central des prestations: les prestations imputable...

• Feuille Fédérale num. 1, 11 janvier 2005
• Seccion Unica

• Ordonnance sur le Registre central des étrangers (Ordonnance RCE)

...Catalogue des données. Champ de données du RCE OFE Partena...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 30 mars 1999
• Unique
• Ordonnance

• A new breed.

... coil-over-air suspension damper units, a central tyre inflation system and a levelling system to ad... has two light armoured vehicles in its catalogue, the RG32 and the RG Outrider. The RG32M mine-hard...

• Armada International
• Vol. 35 Num. 1, Février 2011

• Ordonnance sur l'état civil (OEC)

... forme électronique via la plateforme centrale informatique de communication de la Confédératio...B B . A A . A A . A A . A A . PE* . Catalogue des données SYMIC Champs de données SYMIC . I...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 13 juillet 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur le registre de l'Autorité de contrôle en matière de blanchiment d'argent (OReg-LBA)

...'autorité de contrôle inscrit dans un catalogue2, qui est partie intégrante de la présente ordonn... peut être commandé auprès de l'Office central fédéral des imprimés et du matériel. 3RS 955.2...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 20 octobre 1998
• Unique
• Ordonnance

• Règlement du fonds pour la formation professionnelle «IN»

... des subsides est fixé par le comité central d'interieursuisse avant le début de chaque année... des subsides octroyés en fonction du catalogue des prestations. . 8. La période comptable est i...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica