catalogue carrefour

• Message relatif à la loi fédérale sur le numéro d'identification des entreprises (LIDE)

...�-requis prioritaires (no B1.05)4 de son catalogue des projets prioritaires. . A l'automne 2008, le P... des entreprises (BCE: Banque-Carrefour des Entreprises) et d'un système de numérotation...

• Feuille Fédérale num. 47, 24 novembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant les modifications de l'organisation de l'armée et de la loi fédérale instituant des mesures destinées à améliorer les finances fédérales (adaptations légales concernant la réalisation de l'étape de développement 2008/11 de l'armée)

... est sa situation géographique, soit un carrefour pour les transports, les communications, les finan.... Résumé de l'évaluation . Le «catalogue» des menaces, des dangers et des risques dressé da...

• Feuille Fédérale num. 28, 18 juillet 2006
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2007 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

...�dération ainsi que celle consacrée au catalogue des prestations de l'assurance maladie obligatoire... n'avait pas forcément sa place dans un carrefour aérien (hub) intercontinental. La sous-commission...

• Feuille Fédérale num. 24, 17 juin 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur l'aide aux hautes écoles et la coordination dans le domaine suisse des hautes écoles (LAHE)

... constituer le moteur de l'innovation au carrefour de la pratique et de la science6. Sur la base de l...Le catalogue des objectifs concrétise le but général formul�...

• Feuille Fédérale num. 26, 30 juin 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2000 . Présence et coopération: la sauvegarde des intérêts dans un monde en cours d'intégration

... sur un pied d'égalité au carrefour névralgique de la politique mondiale, à savoir d...La Suisse a développé un vaste catalogue de mesures afin de pouvoir fournir une aide et un ...

• Feuille Fédérale num. 6, 13 février 2001
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