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Regeste
Art. 25, Art. 32 Abs. 1, Art. 33 und Art. 34 Abs. 1 KVG; Art. 33 und Art. 37a KVV; Ziff. 1.2 Anhang 1 KLV (in der bis 30. Juni 2005 gültig gewesenen Fassung): Leistungen der obligatorischen Krankenpflegeversicherung. Die obligatorische Krankenpflegeversicherung muss die Kosten einer Lebend-Lebertransplantation übernehmen.
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Regeste
Art. 25, art. 32 al. 1, art. 33 et art. 34 al. 1 LAMal; art. 33 et art. 37a OAMal; ch. 1.2 de l'annexe 1 à l'OPAS (dans sa version valable jusqu'au 30 juin 2005) : Prestations de l'assurance obligatoire des soins. L'assurance obligatoire des soins doit prendre en charge la transplantation du foie d'un donneur vivant.
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Regesto
Art. 25, art. 32 cpv. 1, art. 33 e art. 34 cp...
...L'établissement de ce catalogue requiert le concours de commissions consultatives ... humaine, in: Bulletin des médecins suisses 2004 p. 334). La transplantation du foie constitue...
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.... Conformément au postulat (06.3417) de la Commission de politique extérieure du Cons... fournis par les représentations suisses à l'étranger continue à augmenter. Si la mise e...La Constitution contient un catalogue des droits de l'homme et précise, en outre, que l...
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...Seules les autorités suisses sont habilitées à modifier les données qu'elles...3884 . Ordonnance VIS RO 2011 . Catalogue des données SYMIC . Dans la tabelle, remplacer «...
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...Art. 7, al. 3 . 3 Il enregistre immédiatement les données co...Annexe 2 (art. 13, al. 2) . Catalogue des données qui peuvent être communiquées aux a... Droit privé RSE: Représentations suisses à l'étranger et Missions TAF: Tribunal administr...
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...De nombreux produits et services suisses bénéficient en effet d'une excellente réputatio.... 3. Des instruments supplémentaires sont prévus sur... de placer la raison de commerce sur un catalogue d'une façon qui puisse tromper les consommateurs ...
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... A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A 3. Domaine de l'asile a. Identité. Religion B A B... Droit privé RSE: Représentations suisses à l'étranger et Missions TAF: Tribunal administr...Ordonnance SYMIC. Erratum . Catalogue des données SYMIC . Champs de données SYMIC ODM...
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...2001 P 01.3288 Pour que les survivants d'un génocide et. leurs ... leur pratique, les autorités pénales suisses n'ont encore jamais démontré un besoin co...2 correspond pour l'essentiel aux catalogues figurant dans les procédures pénales cantonales....
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... A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A 3. Domaine de l'asile a. Identité. Religion B A B... Droit privé RSE: Représentations suisses à l'étranger et Missions TAF: Tribunal administr...Ordonnance SYMIC. Erratum . Catalogue des données SYMIC . Champs de données SYMIC ODM...