cash flow libre

• Arrêt nº 6P.168/2006 de Cour de Droit Pénal, 29 décembre 2006

... et s'est déclaré persuadé d'arriver à un cash flow de 250'000 fr. Dans un rapport du 22 avril 19...en 1996, de la libre disposition d'une Mercedes et d'une maison au bord...

• Message relatif à l'amélioration de la structure et de la qualité de l'offre dans le domaine du tourisme suisse

...� terme que sa marge brute d'autofinancement (cash-flow) représente au moins 5 % des capitaux invest... avec l'Union européenne concernant la libre circulation exercera une pression supplémentaire ...

• Feuille Fédérale num. 46, 19 novembre 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6P.169/2006 de Cour de Droit Pénal, 29 décembre 2006

... et s'est déclaré persuadé d'arriver à un cash flow de 250'000 fr. Dans un rapport du 22 avril 19...en 1996, de la libre disposition d'une Mercedes et d'une maison au bord...

• Arrêt nº 6P.164/2006 de Cour de Droit Pénal, 29 décembre 2006

... et s'est déclaré persuadé d'arriver à un cash flow de 250'000 fr. Dans un rapport du 22 avril 19...en 1996, de la libre disposition d'une Mercedes et d'une maison au bord...

• Le rôle du Conseil fédéral et de l'administration fédérale en relation avec la crise de Swissair. Rapport de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... du groupe, notamment en ce qui concerne le «cash pooling». - Comptes annuels et obligation d'étab..., du moins en partie, durant le temps libre en tant qu'activité plus ou moins privée et, de ... interests to profitability and postive cash flows. While acknowledging that SAirGroup will maintain ...

• Feuille Fédérale num. 31, 12 août 2003
• Seccion Unica

• Message concernant la convention sur les prestations entre la Confédération suisse et la société anonyme des Chemins de fer fédéraux (CFF) pour les années 2003-2006, le plafond des dépenses pour la même période un crédit d'engagement pour l'équipement des véhicule ferroviaires de la signalisation dans la cabine de conduite (ETCS), ainsi que le...

...12 OARF et malgré la possibilité du libre accès, le trafic lié à l'horaire bénéficie de... des installations commerciales et le cash flow de l'infrastructure ont dépassé jusqu'ici l...

• Feuille Fédérale num. 16, 23 avril 2002
• Seccion Unica

• Partie I: Révision partielle de la loi sur l'agriculture (LAgr)

...Le rapport entre cash flow et investissements s'est légèrement amélio...Elle demande aussi que chaque pays soit libre de déterminer le montant de ces paiements, confor...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à l'initiative populaire «Pour une offre appropriée en matière de formation professionnelle (Initiative pour des places d'apprentissage)»

... la volonté politique puisse se former librement et qu'elle ne soit pas biaisée. L'objectif de l'i..., plus-value brute, chiffre d'affaires ou cash-flow. Le montant de la taxe varie cependant selon ...

• Feuille Fédérale num. 3, 23 janvier 2001
• Seccion Unica

• Message relatif au nouveau régime financier

... Les crédits seront octroyés en fonction du cash flow disponible ou de la capacité d'endettement d... n'était toutefois pas entièrement libre quant à l'aménagement concret de la TVA, mais li...

• Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
• Seccion Unica

• Message concernant l'approbation d'un protocole modifiant la convention contre les doubles impositions entre la Suisse et le Mexique

... à taux unique de 17 % en 2009 sur le cash flow (assiette toutefois altérée par l'exclusion... des sociétés et le principe de la libre concurrence. Il est prévu qu'un rapport sur les r...

• Feuille Fédérale num. 2, 19 janvier 2010
• Seccion Unica