cash flow calcul

• Arrêt nº 2P.177/2004 de IIe Cour de Droit Public, 17 octobre 2005

... pour la période fiscale 1992 (période de calcul 1991), l'Administration fiscale cantonale genevois... de société dite du "discounted free cash-flow", "un calcul de cette valeur, s'agissant de l...

• Arrêt nº 4A 23/2007 de Ire Cour de Droit Civil, 8 mai 2007

...Son bonus définitif dépendait du cash-flow et du chiffre d'affaires de X.________, ainsi... pièces du dossier, à savoir une fiche de calcul du bonus 1998 et une fiche de paie du 25 mai 1999,...

• Message relatif à l'initiative populaire «Pour une offre appropriée en matière de formation professionnelle (Initiative pour des places d'apprentissage)»

... administratif considérable pour le calcul et l'encaissement des taxes. Les circonstances var..., plus-value brute, chiffre d'affaires ou cash-flow. Le montant de la taxe varie cependant selon ...

• Feuille Fédérale num. 3, 23 janvier 2001
• Seccion Unica

• Message relatif à l'amélioration de la structure et de la qualité de l'offre dans le domaine du tourisme suisse

... res . é et . activit . Source: Calculs effectués sur la base du recensement des entrepri...� terme que sa marge brute d'autofinancement (cash-flow) représente au moins 5 % des capitaux invest...

• Feuille Fédérale num. 46, 19 novembre 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1E.8/2007 de Ire Cour de Droit Civil, 28 avril 2008

Regeste Enteignung nachbarrechtlicher Abwehransprüche infolge Fluglärms sowie von Abwehrrechten gegen den direkten Überflug; Bemessung der Entschädigung für ein Mehrfamilienhaus. Nach der Lebenserfahrung wird sich bei Mietobjekten, die Wohnzwecken dienen, die Ertragslage bei Mehrlärm nur langsam verschlechtern. Für solche Ertragsliegenschaften hat eine schematische Beurteilung des fluglärmbedingten Schadens zu erfolgen (E. 13). Ausführungen zur Ermittlung des Minderwertes von flugbetriebsbelasteten Mietshäusern (E. 14). **************************************** Regeste Expropriation de droits de voisinage en raison du bruit du trafic aérien et expropriation du droit de s'opposer au survol direct; calcul de l'indemnité pour une maison de plusieurs appartements. Selon l'expérience généra...

...) sowie die neuere Discounted Cash Flow Methode (DCF), bei der die mutmasslichen kün...

• Objectifs stratégiques assignés à Skyguide par le Conseil fédéral de 2005 à 2007

... les investissements en principe au moyen du cash flow obtenu, le marché des capitaux pouvant être... prescriptions internationales relatives au calcul des redevances. 5 Il s'agit pour l'essentiel de la...

• Feuille Fédérale num. 12, 29 mars 2005
• Seccion Unica

• Partie I: Révision partielle de la loi sur l'agriculture (LAgr)

... de vulgarisation ne seront plus calculées en fonction des dépenses, mais d'après les prest...Le rapport entre cash flow et investissements s'est légèrement amélio...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Message sur la simplification de la TVA

..., entre le moment où le taux est calculé et le moment où la . 6282 . réforme est i...� l'aide d'un système de flux de capitaux («cash flow»119) sont étrangers au système de la TVA; ...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport de la Délégation des finances aux commissions des finances du Conseil national et du Conseil des Etats concernant la haute surveillance sur les finances de la Confédération en 2006

...En outre, le calcul approximatif du résultat prévisible de l'exercic... d'affaires, la part de marché, l'EBIT, le cash flow, la part des fonds propres ou la satisfaction...

• Feuille Fédérale num. 19, 8 mai 2007
• Seccion Unica

• Initiative parlementaire. Examen et renforcement du cautionnement des arts et métiers (CER-N). Rapport de la Commission de l'économie et des redevances du Conseil national

...� une conception axée sur le rendement ou le cash-flow. L'ajustement des prix . aux risques a fait s...1. Les montants calculés des fonds libres des coopératives diffèrent d'un...

• Feuille Fédérale num. 11, 21 mars 2006
• Seccion Unica