cash flow brut

• Arrêt nº 4A 23/2007 de Ire Cour de Droit Civil, 8 mai 2007

...Son bonus définitif dépendait du cash-flow et du chiffre d'affaires de X.________, ainsi...brut, plus intérêts à 5 % l'an dès le 1er mars 2000...

• Message relatif à l'amélioration de la structure et de la qualité de l'offre dans le domaine du tourisme suisse

... enregistrée dans le produit intérieur brut. L'incidence du tourisme sur l'emploi est encore s...� terme que sa marge brute d'autofinancement (cash-flow) représente au moins 5 % des capitaux invest...

• Feuille Fédérale num. 46, 19 novembre 2002
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la loi fédérale sur les finances de la Confédération

... budgétaires, le principe du produit brut (interdiction de compensation) et le principe de l... . . Autofinancement (cashflow ou cashloss) . Autofinancement (cashflow ou cashl... de la Confédération ou un «free cash flow» négatif durable. . Les engagements sont en princi...

• Feuille Fédérale num. 1, 11 janvier 2005
• Seccion Unica

• Partie I: Révision partielle de la loi sur l'agriculture (LAgr)

...Valeur ajoutée brute au coût des facteurs 6330 5668 6005 5837 - amorti...Le rapport entre cash flow et investissements s'est légèrement amélio...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Message concernant la convention sur les prestations entre la Confédération suisse et la société anonyme des Chemins de fer fédéraux (CFF) pour les années 2003-2006, le plafond des dépenses pour la même période un crédit d'engagement pour l'équipement des véhicule ferroviaires de la signalisation dans la cabine de conduite (ETCS), ainsi que le...

...- Produit intérieur brut, en termes réels 1,6 2,0 1,8. - Consommation pri... des installations commerciales et le cash flow de l'infrastructure ont dépassé jusqu'ici l...

• Feuille Fédérale num. 16, 23 avril 2002
• Seccion Unica

• Message relatif au nouveau régime financier

...� sociale) d'un Etat et le produit intérieur brut (PIB). Selon les dernières statistiques disponibl... Les crédits seront octroyés en fonction du cash flow disponible ou de la capacité d'endettement d...

• Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
• Seccion Unica

• Message concernant l'approbation d'un protocole modifiant la convention contre les doubles impositions entre la Suisse et le Mexique

... à taux unique de 17 % en 2009 sur le cash flow (assiette toutefois altérée par l'exclusion... dividendes, la déduction de 5 % du montant brut des intérêts, limitée aux cinq premières anné...

• Feuille Fédérale num. 2, 19 janvier 2010
• Seccion Unica

• Message sur la simplification de la TVA

... de 0,3 à 0,8 % du produit intérieur brut, mais aussi une hausse des revenus des ménages. L...� l'aide d'un système de flux de capitaux («cash flow»119) sont étrangers au système de la TVA; ...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Vue d'ensemble de l'évolution future du marché postal en Suisse -Rapport du Conseil fédéral et Message relatif à la modification de la loi fédérale sur l'organisation de la Poste

...ex. cash management ou cartes de crédit) et le nouveau dom... que la Poste utilise en principe son cash-flow pour financer ses investissements. Enfin, il lui d... moins forte en 2001 que le produit national brut. 3.2.2 Conséquences des nouvelles technologies su...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Message concernant la loi fédérale sur l'Assurance suisse contre les risques à l'exportation

...Avec une part de 43 % du produit intérieur brut (PIB) en 2003, les exportations de biens et de ser...L'intégralité du cash-flow est financée par la caisse fédérale. Les d...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2004
• Seccion Unica