cartographie canada

• Rapport sur la politique économique extérieure 2010. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2010

..., prenons les exportations suisses vers le Canada et le Japon (deux pays avec lesquels les accords d.... Eu égard à la cartographie des marchés de débouchés du secteur exportateur...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2001

...�galement financé par les Etats-Unis et le Canada. C. 3 millions de francs. D. Loi fédérale du 19 ... domaine de la mensuration et de la cartographie, ainsi que l'échange d'informations géographique...

• Feuille Fédérale num. 34, 27 août 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur l'activité du Contrôle fédéral des finances en 2000, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral

... par exemple le registre foncier, la cartographie, l'aménagement du territoire, la protection du pa... de l'exportation de fromage au Canada. A l'examen du compte laitier, le CDF a constaté ...

• Feuille Fédérale num. 24, 19 juin 2001
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2002

... Gouvernement suisse et Save the Children Canada concernant le projet d'approvisionnement en eau et... de cartographie hydrogéologique et hydrochimique de la région ce...

• Feuille Fédérale num. 24, 24 juin 2003
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de mesures de promotion civile de la paix et de renforcement des droits de l'homme

..., la Suède, la Norvège, le Canada, la France, l'Australie et la Nouvelle-Zélande. ... sur le danger des mines, la cartographie et le repérage des zones minées, l'aide aux vict...

• Feuille Fédérale num. 28, 10 juillet 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

...�trangères et du Commerce International du Canada relatif à un programme de mobilité des. jeunes,... en vue du recensement et de la cartographie des ressources souterraines en eau. . B. Il défi...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

... System: système électronique de cartographie et d'information. FIT Forum international des tra... tous les Etats européens, les USA, le Canada et quelques autres pays. En navigation intérieure...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica