carte scolaire primaire

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... prioritaires tels que la santé primaire, l'aménagement de l'eau, le développement du sec... dans une coopération pratique à la carte et un étroit dialogue sur la sécurité. Ces dern... de reconstruction d'établissements scolaires, qui offrira un nouvel avenir à plusieurs millier...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

... de travail et les infrastructures scolaires pour aider les femmes à concilier travail et fami... le passage de la frontière (passeport, carte d'identité, etc.). Cette disposition confirme en ... leurs enfants durant la scolarité primaire, il faut qu'ils puissent communiquer dans une lang...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à l'initiative populaire fédérale 'Droits égaux pour les personnes handicapées ' et à un projet de loi fédérale sur l'élimination des inégalités frappant les personnes handicapées

... les études, etc.), leurs résultats scolaires sont médiocres. Pour d'autres informations sur la... différentes mesures (délivrance d'une carte spéciale, facilités dans les transports publics,...Italie. Dans le degré primaire, on trouve des agents spécialement chargés de ve...

• Feuille Fédérale num. 20, 22 mai 2001
• Seccion Unica

• 99. Message concernant la onzième révision de l’assurance-vieillesse et survivants et le financement à moyen terme de l’assurance-vieillesse, survivants et invalidité

... d'un dispositif de retraite à la carte qui tienne compte de considérations sociales. Le ... compétence exclusive pour la formation scolaire spéciale, les subventions pour frais de construct..., mais par une juridiction dite primaire. Cette procédure en deux étapes se justifie part...

• Feuille Fédérale num. 14, 11 avril 2000
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... L'IB collabore avec des établissements scolaires, des gouvernements et des organisations internatio... a notamment permis d'établir une carte du radon et d'assainir progressivement les bâtime..., allant du jardin d'enfants aux classes primaires et secondaires de la scolarité obligatoire. L'ens...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message concernant l'approbation et la mise en uvre de la Convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains et la loi sur la protection extraprocédurale des témoins

... documents d'identité (passeports suisses, cartes d'identité, titres de voyage pour réfugiés, pas... ne donne aucun droit à la formation scolaire. Mais là aussi, la Constitution suisse s'applique... code pénal établit une responsabilité primaire pour un nombre limité de types d'infractions s'il...

• Feuille Fédérale num. 1, 4 janvier 2011
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral. Motions et postulats des conseils législatifs 2006. Extrait: Chapitre I

.... Identité numérique - carte d'identité électronique: après avoir décidé e... de toutes les écoles du degré primaire et secondaire à l'utilisation pédagogique et did...'utilisation des TIC dans l'enseignement scolaire. Ces manuels, qui portent sur des thèmes tels que...

• Feuille Fédérale num. 13, 27 mars 2007
• Seccion Unica

• Message concernant la Réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons (RPT)

... physique et sport à l'école (sport scolaire facultatif). 4. Moyens didactiques pour l'éducat... l'autorisation d'édicter des normes primaires, qui sera accordée aux organes intercantonaux à ...Carte des paiements compensatoires au titre de la CCG (e...

• Feuille Fédérale num. 12, 26 mars 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à la Charte européenne de l'autonomie locale

... Etats, elle propose un système «à la carte» qui permet d'opérer le choix des disposition.../«comune parrocchiale»), la «commune scolaire» («Schulgemeinde»), la «commune d'assistance» (... aux sports et loisirs, à l'enseignement primaire, aux crèches, aux cimetières et aux services du ...

• Feuille Fédérale num. 2, 20 janvier 2004
• Seccion Unica

• Message relatif à la révision totale de la loi fédérale sur la radio et la télévision (LRTV)

... 7 de la loi du 6 octobre 1995 sur les cartels; RS 251). Etant donné que, grâce à la redevance... doit pas se limiter à la télévision scolaire mais s'étendre au perfectionnement des adultes et... grands médias publics par un diffuseur primaire ou exclusif. L'organisateur de l'événement reste...

• Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
• Seccion Unica