carte scolaire marseille

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2 documents pour carte scolaire marseille

- Arrêt nº 2A.59/2006 de IIe Cour de Droit Public, 3 mai 2006
..., BX.________ a été scolarisée à Marseille entre 1978 et 1983 et à Alger entre 1983 et 1986.... séjourné à Genève, au bénéfice d'une carte de légitimation valable jusqu'au 31 décembre 199... professionnelle pour les parents et scolaire pour les enfants, etc.; cf. ATF 123 II 125 consid....
- Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national
... et comment les remplis-sent-elles? La carte de nos représentations est-elle adaptée à nos a... reprochent au concours son côté scolaire et le fait qu'il ne permette pas d'apprécier les ... (c'est le cas actuellement à Lyon, à Marseille, à Hong-Kong, à Shanghai, etc.). Il s'agit cepen...
- Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
- Seccion Unica