carte scolaire france

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., Allemagne, Japon, Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Canada, Brésil, Russie, Inde, Corée du ... dans une coopération pratique à la carte et un étroit dialogue sur la sécurité. Ces dern... de reconstruction d'établissements scolaires, qui offrira un nouvel avenir à plusieurs millier...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2A.59/2006 de IIe Cour de Droit Public, 3 mai 2006

... séjourné à Genève, au bénéfice d'une carte de légitimation valable jusqu'au 31 décembre 199... de demi-pensionnaire, puis à Annemasse (France) en 1988 et 1989. Durant les années 1989 et 1990,... professionnelle pour les parents et scolaire pour les enfants, etc.; cf. ATF 123 II 125 consid....

• Message concernant la loi sur les étrangers

... de travail et les infrastructures scolaires pour aider les femmes à concilier travail et fami... des droits de l'homme dans l'affaire M.c.France du. 5 octobre 2000, §33ss; Arthur Haefliger/Frank... le passage de la frontière (passeport, carte d'identité, etc.). Cette disposition confirme en ...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à l'initiative populaire fédérale 'Droits égaux pour les personnes handicapées ' et à un projet de loi fédérale sur l'élimination des inégalités frappant les personnes handicapées

... les études, etc.), leurs résultats scolaires sont médiocres. Pour d'autres informations sur la...France. La France a adopté, en 1990, une loi interdisant... différentes mesures (délivrance d'une carte spéciale, facilités dans les transports publics,...

• Feuille Fédérale num. 20, 22 mai 2001
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2A.388/2004 de IIe Cour de Droit Public, 6 septembre 2004

...C'est ainsi qu'elle serait arrivée en France avec son fils, en 1994. Les autorités françaises... et expirant le 13 janvier 2003, (b) une "carte de séjour temporaire" libellée au nom d'I.N.G.__... n'avait pas fait preuve d'une réussite scolaire exemplaire démontrant une bonne intégration. On ...

• Rapport sur le vote électronique: Chances, risques et faisabilité

...Belgique. Allemagne. Grande-Bretagne. France. re . Danemark. Finlande. que Crit è . e. Irlan... synergies entre le vote électronique et la carte d'identité numérique. b. Un code d'identificati...Celle-ci aura lieu en milieu scolaire dans le cadre de la formation civique et en marge ...

• Feuille Fédérale num. 5, 5 février 2002
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... L'IB collabore avec des établissements scolaires, des gouvernements et des organisations internatio... a notamment permis d'établir une carte du radon et d'assainir progressivement les bâtime... des Suissesses et des Suisses en France. . Prestation(s) . subventionnée(s): Service de ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

...� celui des Pays-Bas, se situe derrière la France, la Grande-Bretagne, l'Allemagne et l'Italie,... et comment les remplis-sent-elles? La carte de nos représentations est-elle adaptée à nos a... reprochent au concours son côté scolaire et le fait qu'il ne permette pas d'apprécier les ...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• 99. Message concernant la onzième révision de l’assurance-vieillesse et survivants et le financement à moyen terme de l’assurance-vieillesse, survivants et invalidité

... d'un dispositif de retraite à la carte qui tienne compte de considérations sociales. Le ... compétence exclusive pour la formation scolaire spéciale, les subventions pour frais de construct...contribution a été introduite en France en 1991 pour financer les allocations familiales. ...

• Feuille Fédérale num. 14, 11 avril 2000
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

...Cet. 11 Avec la France aucun accord n'a été conclu. accord bilatéral e... réduits à 30 % et les effets cartellaires des CCT étendues. Les cantons se sont majoritaire... de cotisation au motif de formation scolaire, de reconversion ou de perfectionnement profession...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica