carte de sante europeenne

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... également le climat, l'énergie, la santé ou la formation ne cessent de croître. Il en va d..., qui ne fait partie ni de l'Union européenne ni d'une alliance militaire, de sauvegarder ses in... dans une coopération pratique à la carte et un étroit dialogue sur la sécurité. Ces dern...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la République tchèque relatif à la réadmission de personnes séjournant sur leur territoire sans autorisation

...b) une carte d'identité de la Confédération suisse. Pour les... de soins spéciaux en raison de l'état de santé ou de l2019âge du ressortissant concerné, confor... des règlements de la Communauté européenne mis en 0153uvre et appliqués par les deux Parties...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Ordonnance sur les conditions d'entrée, de séjour et de travail des domestiques privés des personnes bénéficiaires de privilèges, d'immunités et de facilités (Ordonnance sur les domestiques privés, ODPr)

... privés qui ont été titulaires d'une carte de légitimation du DFAE, lorsque l'engagement pr�... doit manifester les égards voulus pour sa santé et veiller au maintien de la moralité. Il doit en... d'un Etat membre de l'Union européenne ou de l'AELE et qui n'avaient pas leur résidence ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Libye

... et lieu de naissance, numéro de passeport /carte d'identité) . Fonction resp. motifs . 8. JABI...HIJAZI, Mohamad. Mahmoud Ministre de la santé et de l'environnement du gouvernement du colonel K... des Nations Unies, de l'Union européenne ou de la Confédération, les représentants des m...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 12 avril 2011
• Unique

• Ordonnance du DETEC portant modification d'ordonnances du département en exécution de la loi fédérale sur l'aviation modifiée le 1er octobre 2010

... suisse et la Communauté européenne sur le transport aérien (RS 0.748.127.192.68). . .... B. Carte d'élève (art. 41 à 49) . Abrogé . 1159 . Modif... ou toute autre indication sur l'état de santé est fausse ou que des faits essentiels ont été d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 22 mars 2011
• Unique

• Ordonnance sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (Ordonnance sur les armes, OArm)

... qui portent atteinte à long terme à la santé humaine, en particulier les substances irritantes ...4, LArm; . b. une copie de passeport ou de carte d'identité en cours de validité. . 2 La demande...39, une carte européenne d'arme à feu. . 2 Si l'autorisation est délivré...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Décision no 4/2007 du Conseil portant modification de l'appendice 2 à l'annexe K de la Convention du 4 janvier 1960 instituant l'Association européenne de Libre-Echange (AELE) (Coordination des systèmes de sécurité sociale)

... mots «Amt für Gesundheit (Office de la santé)»; . 2013 au point 5 (chômage), les mots «Offic... du 18 juin 2003 visant à remplacer par la carte européenne d'assurance maladie les formulaires n�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 10 février 2009
• Unique
• Decision

• Ordonnance sur la coopération opérationnelle avec les autres Etats Schengen en vue de la protection des frontières extérieures de l'espace Schengen (OCOFE)

...2004 portant création d'une Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle...La carte de légitimation officielle sert de document de l�.... Art. 20 Protection de la santé . La DGD prend les mesures nécessaires pour assur...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 15 septembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... extérieure et d'intégration européenne. . Prestation(s) . subventionnée(s): Contributio... final(aux): Ecoles, centres de santé, camps de réfugiés, population en détresse Type... a notamment permis d'établir une carte du radon et d'assainir progressivement les bâtime...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Guinée

... des Nations Unies, de l'Union européenne ou de la Suisse pour la mise en place d'institutio...et l.d.n.), numéro de passeport (Pass.)/carte d'identité) . 24. Bamou LAMA Commandant Membre...Colonel. Membre du CNDD Ministre de la Santé et de l'Hygiène publique 31. Mamady CONDÉ d.d.n...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 2 mars 2010
• Unique
• Ordonnance