Carte de sante

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe

...Passeport no AD00060. . Carte d'identité no 63-450183P67. Membre ZANU-PF du go..., David Pagwese Ancien ministre de la santé et de la protection de l'enfance (anciennement vic...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
• Unique

• Arrêt nº 2P.258/2006 de IIe Cour de Droit Public, 16 mars 2007

...Département de l'économie et de la santé. du canton de Genève,. Tribunal administratif du ..., dont notamment la titularité d'une carte professionnelle de chauffeur de taxi (lettre a ) e...

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe

...Passeport no AD00060. . Carte d'identité no 63-450183P67. Membre ZANU-PF du go..., David Pagwese Ancien ministre de la santé et de la protection de l'enfance (anciennement vic...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
• Unique

• Questions liées à l'organisation de la protection des données au sein de l'administration fédérale. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

... de protection des données du projet de carte de santé et de TARMED. . Ce rapport a été adopt...

• Feuille Fédérale num. 13, 6 avril 2004
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe

...Passeport no AD00060. . Carte d'identité no 63-450183P67. Membre ZANU-PF du go..., David Pagwese Ancien ministre de la santé et de la protection de l'enfance (anciennement vic...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Libye

... et lieu de naissance, numéro de passeport /carte d'identité) . Fonction resp. motifs . Epouse de ...HIJAZI, Mohamad Mahmoud Ministre de la santé et de l'environnement du gouvernement du colonel K...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 5 juillet 2011
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe

...Passeport no AD00060. . Carte d'identité no 63-450183P67. Membre ZANU-PF du go..., David Pagwese Ancien ministre de la santé et de la protection de l'enfance (anciennement vic...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
• Unique

• Ordonnance du DFI concernant les exigences techniques et graphiques relatives à la carte d'assuré pour l'assurance obligatoire des soins (OCA-DFI)

... et auprès de l'Office fédéral de la santé publique, Assurance-maladie et accidents, 3003 Be...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 1 avril 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe

...Passeport no AD00060. . Carte d'identité no 63-450183P67. Membre ZANU-PF du go..., David Pagwese Ancien ministre de la santé et de la protection de l'enfance (anciennement vic...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur les conditions d'entrée, de séjour et de travail des domestiques privés des personnes bénéficiaires de privilèges, d'immunités et de facilités (Ordonnance sur les domestiques privés, ODPr)

... privés qui ont été titulaires d'une carte de légitimation du DFAE, lorsque l'engagement pr�... doit manifester les égards voulus pour sa santé et veiller au maintien de la moralité. Il doit en...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique