Carte de sante

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Libye

... et lieu de naissance, numéro de passeport /carte d'identité) . Fonction resp. motifs . Epouse de ...HIJAZI, Mohamad Mahmoud Ministre de la santé et de l'environnement du gouvernement du colonel K...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 5 juillet 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... également le climat, l'énergie, la santé ou la formation ne cessent de croître. Il en va d... dans une coopération pratique à la carte et un étroit dialogue sur la sécurité. Ces dern...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Libye

... et lieu de naissance, numéro de passeport /carte d'identité) . Fonction resp. motifs . Nom (et ali...HIJAZI, Mohamad. Mahmoud Ministre de la santé et de l'environnement du gouvernement du colonel K...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 13 septembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur les conditions d'entrée, de séjour et de travail des domestiques privés des personnes bénéficiaires de privilèges, d'immunités et de facilités (Ordonnance sur les domestiques privés, ODPr)

... privés qui ont été titulaires d'une carte de légitimation du DFAE, lorsque l'engagement pr�... doit manifester les égards voulus pour sa santé et veiller au maintien de la moralité. Il doit en...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Accord entre la Confédération suisse et la République tchèque relatif à la réadmission de personnes séjournant sur leur territoire sans autorisation

...b) une carte d'identité de la Confédération suisse. Pour les... de soins spéciaux en raison de l'état de santé ou de l2019âge du ressortissant concerné, confor...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Message relatif à la loi fédérale sur des mesures de stabilisation conjoncturelle temporaire dans le domaine du marché du travail et des technologies de l'information et de la communication (3e phase des mesures de stabilisation conjoncturelle)

...'occurrence les contributions à l'achat de cartes SuisseID, qui sont également disponibles sous for... carte d'identité, de citoyenneté ou de santé. Même en agissant très vite, on ne pourrait intr...

• Feuille Fédérale num. 33, 18 août 2009
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur la protection de la population et sur la protection civile (LPPCi)

... de la protection civile ou de la carte d'identité du personnel de la protection civile. ...a. les données sur la santé; . b. les profils de la personnalité destinés à...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Libye

... et lieu de naissance, numéro de passeport /carte d'identité) . Fonction resp. motifs . Epouse de ...HIJAZI, Mohamad Mahmoud Ministre de la santé et de l'environnement du gouvernement du colonel K...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 17 mai 2011
• Unique

• Ordonnance du DETEC portant modification d'ordonnances du département en exécution de la loi fédérale sur l'aviation modifiée le 1er octobre 2010

.... B. Carte d'élève (art. 41 à 49) . Abrogé . 1159 . Modif... ou toute autre indication sur l'état de santé est fausse ou que des faits essentiels ont été d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 22 mars 2011
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Libye

... et lieu de naissance, numéro de passeport /carte d'identité) . Fonction resp. motifs . 8. JABI...HIJAZI, Mohamad. Mahmoud Ministre de la santé et de l'environnement du gouvernement du colonel K...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 12 avril 2011
• Unique