Carte d extension

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150 documents pour Carte d extension

- Ordonnance sur le registre foncier (ORF)
...; une copie du passeport ou de la carte d'identité doit être jointe aux pièces justific...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 1 novembre 2011
- Unique
- Arrêt nº 4A 92/2011 de Ire Cour de Droit Civil, 9 juin 2011
... ordinaire de 2013, X.________ dispose d'une carte de visite portant en gros caractères le vocable J...
- Message sur la convention sur les prestations entre la Confédération suisse et la société anonyme Chemins de fer fédéraux (CFF) pour les années 2007 à 2010 et sur le plafond de dépenses pour le financement de l'infrastructure des CFF pour les années 2007 à 2010
...Développement du réseau . Des cartes explicatives au sujet des indices de l'alinéa dé...
- Feuille Fédérale num. 15, 18 avril 2006
- Seccion Unica

- Rapport sur la politique extérieure 2010
... dans une coopération pratique à la carte et un étroit dialogue sur la sécurité. Ces dern...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Ordonnance du DETEC portant modification d'ordonnances du département en exécution de la loi fédérale sur l'aviation modifiée le 1er octobre 2010
.... B. Carte d'élève (art. 41 à 49) . Abrogé . 1159 . Modif...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 22 mars 2011
- Unique
- Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)
...Des transferts de compétences à la carte du conseil d'administration à l'assemblée géné...
- Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
- Seccion Unica
- Convention sur les prestations entre la Confédération suisse et la société anonyme des Chemins de fer fédéraux pour les années 2011 et 2012 (Annexe 2)
...Engorgements du réseau Carte, commentaires Par an Sondage de satisfaction des c...
- Feuille Fédérale num. 29, 27 juillet 2010
- Seccion Unica
- Message concernant la loi sur les étrangers
... le passage de la frontière (passeport, carte d'identité, etc.). Cette disposition confirme en ...
- Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
- Seccion Unica
- Convention sur les prestations entre la Confédération suisse et la société anonyme des Chemins de fer fédéraux pour les années 2011 et 2012 (Annexe 2)
...Engorgements du réseau Carte, commentaires Par an Sondage de satisfaction des c...
- Feuille Fédérale num. 29, 27 juillet 2010
- Seccion Unica
- Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)
... par exemple sur son site internet, sur ses cartes de visite ou sur son papier à lettre. L'art. 47, ...
- Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
- Seccion Unica

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