carcasses definition

• Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)

...b. que les carcasses ou les parties de carcasses de non-ruminants aient.... Art. 3 Définitions . Au sens de la présente ordonnance, on entend: ....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Arrêt nº 1C 322/2007 de Ire Cour de Droit Civil, 7 janvier 2008

..., notamment des récipients divers, des carcasses métalliques et des déchets plastiques, l'Office ...9 Cst.; pour une définition de l'arbitraire cf. ATF 133 I 149 consid. 3.1 p. 1...

• Ordonnance sur les marchés du bétail de boucherie et de la viande (Ordonnance sur le bétail de boucherie, OBB)

... et c, la période de référence, la définition et la notion de prestation en faveur de la product... ainsi que la viande de porc en demi-carcasses sont attribués selon le droit en vigueur, à rais...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 30 décembre 2003
• Unique
• Ordonnance

• Accord agricole entre la Confédération suisse et la République de Corée

... correspond exactly to the eligible definition according to the attached model for this certifica... réfrigérées: - en carcasses ou demi-carcasses: - - de veaux: 10 11 - ...

• Feuille Fédérale num. 4, 31 janvier 2006
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

...Ac. avec le Japon RO 2009 . Art. 27 Définitions . Aux fins du présent chapitre: . (a) «Conventio... réfrigérées 0201.10 2013 en carcasses ou demi-carcasses: . 2013 2013 de veaux: 0201....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d'origine animale

...Art. 18 Définitions . 1 Par produits de la pêche, on entend: . a. t... est interdit d'utiliser les parties de carcasses visées aux art. 179d et 180c de l'ordonnance du 2...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)

..., on entend les cadavres d'animaux, les carcasses et produits d'origine animale non destinés à êt... des matières premières, une définition des conditions de transformation et une validatio...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 26 mars 2008
• Unique
• Ordonnance

• Protocole sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi des mines, pièges et autres dispositifs, tel qu'il a été modifié le 3 mai 1996 (Protocole II, tel qu'il a été modifié le 3 mai 1996), annexé à la Convention sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination

.... Art. 2 Définitions . Aux fins du présent Protocole, on entend: . 1. ...j) à des animaux ou à des carcasses d'animaux. . 2. Il est interdit d'employer des pi�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 20 janvier 2004
• Unique
• Protocole

• Ordonnance sur les épizooties (OFE)

... dans la volaille, les 0153ufs ou les carcasses de volailles ou de porcs. . 3 L'office fédéral d... H5 ou H7 ne correspondant pas à la définition donnée à l'al. 2, let. a. . 4 La période d'incu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 12 décembre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Convention POP) (avec annexes)

...a. la définition des priorités en matière de politiques, de strat...i. la destruction de carcasses d'animaux; . j. la teinture des textiles ou du cui...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 8 juin 2004
• Unique
• Convention