carburant vert

• Ordonnance sur l'énergie (OEn)

... à gaz incorporant des mélanges de carburants comprenant des biocarburants . étiquetteEnergie. ...XXX Gramm / km. XXX Gramm / km. [vert-jaune]. [vert-jaune] C. C. C. C. Emissions de CO 2...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 29 juin 2004
• Unique
• Ordonnance

• Legge sul Tribunale amministrativo federale (LTAF)

...11 Indications sur la consommation de carburant, les émissions de CO2, l'information sur le filtr...� la procédure d'expertise énergétique en vertu de l'art. 7, al. 1, doit en indiquer la consommati...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 23, 13 juin 2006
• Singoli
• Legge

• Ordonnance sur l'énergie (OEne)

...Véhicules pouvant rouler avec du carburant E85 . 3486 . Ordonnance sur l'énergie RO 2011 . F...Les véhicules qui, en vertu de l'art. 97, al. 4, de l'ordonnance du 19 juin 19...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 26 juillet 2011
• Unique

• Message concernant l'aquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2000)

...�me que l'emplacement des réservoirs de carburant qui, contrairement à ceux des autres concurren...'armement, du 30 janvier 1997, établies en vertu des exigences militaires, ont constitué la base d...

• Feuille Fédérale num. 22, 6 juin 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la circulation militaire (OCM)

...Les véhicules de bidons (magasins de carburants roulants) qui transportent plus de 500 litres de m... barrage de Verbois en direction du Moulin-de-Vert (longueur 1,5 km). RC 75, Chemin du Bois de Bay201...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Convention internationale du 21 octobre 1982 sur l'harmonisation des contrôles des marchandises aux frontières

... 8.1 Carburant dans les réservoirs d'alimentation: remplissage ... de format A6 (148 × 105 mm), à couverture verte et à pages intérieures blanches, ou d'une feuill...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 28 octobre 2008
• Unique
• Convention

• Ordonnance sur la circulation militaire (OCM)

...Les véhicules de bidons (magasins de carburants roulants) qui transportent plus de 500 litres de m... barrage de Verbois en direction du Moulin-de-Vert (longueur 1,5 km). 1, 2. Spreitenbach, route commu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 15 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la politique climatique suisse après 2012 (Révision de la loi sur le CO2 et initiative populaire fédérale «pour un climat sain»)

...(N 21.03.07, Groupe des Verts) . 2006 P 06.3627 Un programme national pour assur... sur le CO2 prélevée sur les carburants en tant qu'instrument subsidiaire, qui pourrait ê...

• Feuille Fédérale num. 44, 3 novembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la circulation militaire (OCM)

... de la santé publique (OFSP) en vertu de l'art. 128 de l'ordonnance du 22 juin 1994 sur ... expressément: «Réservoir de carburant pour aéronefs vide, dernière marchandise cha...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 9 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Règlement sanitaire international (2005)

... de l'avis technique du Comité établi en vertu de l'art. 50 (ci-après le «Comité d'examen»). ... de l'autorité compétente, du carburant, de l'eau, de la nourriture et des provisions; . b...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 5 juin 2007
• Unique
• R