carburant pas cher

• Arrêt nº 5P.309/2003 de IIe Cour de Droit Civil, 24 février 2004

...�ts pour la location de l'aéronef et le carburant ainsi que pour les redevances d'aéroport et de na... car je pensais que ce serait beaucoup plus cher qu'un vol de ligne et je crois qu'il m'a répondu ...

• Le rôle du Conseil fédéral et de l'administration fédérale en relation avec la crise de Swissair. Rapport de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... pour les délits économiques - cherche à établir s'il y a eu des infractions relevant d... pour des postes tels que carburant, tarifs, salaires, entretien, amortissements, fluc...

• Feuille Fédérale num. 31, 12 août 2003
• Seccion Unica

• Il ruolo del Consiglio federale e dell'amministrazione federale nell'ambito della crisi Swissair. Rapporto delle Commissione della gestione del Consiglio degli Stati

...L'OFAC n'a pas non plus cherché à se procurer le savoir-faire correspondant aupr�... pour des postes tels que carburant, tarifs, salaires, entretien, amortissements, fluc...

• Foglio Federale num. 31, 12 août 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

... du remboursement de la surtaxe sur les carburants pour les entreprises de transport de marchandises ... obsolète est nécessaire, mais elle coûte cher . Les coûts inhérents à l'amélioration de la s...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant le programme d'allégement 2004 du budget de la Confédération

... faveur des projets sont versées aux chercheurs par le biais de ce compte. . Montants inscrits da.... Les carburants utilisés par les entreprises de transport concess...

• Feuille Fédérale num. 5, 8 février 2005
• Seccion Unica

• Message relatif à l'initiative populaire 'pour un dimanche sans voitures par saison - un essai limité à quatre ans (Initiative des dimanches)'

...Les auteurs de l'initiative cherchent à offrir à la population de l'espace pour favo-r... de véhicules routiers consommant des carburants;. f. Par des personnes revenant de leur travail ou...

• Feuille Fédérale num. 6, 15 février 2000
• Seccion Unica

• Message relatif au programme d'élimination des goulets d'étranglement du réseau des routes nationales et à l'allocation des moyens financiers nécessaires

...�rales jusqu'à 22 centimes par litre de carburant est nécessaire à moyen ou à long terme. Le Cons... de la route nationale existante coûte aussi cher que la réalisation d'un nouvel élément de rése...

• Feuille Fédérale num. 49, 8 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à la politique climatique suisse après 2012 (Révision de la loi sur le CO2 et initiative populaire fédérale «pour un climat sain»)

... sur le CO2 prélevée sur les carburants en tant qu'instrument subsidiaire, qui pourrait ê... au sein de leur entreprise est plus cher. Avec une solution purement suisse, la possibilit�...

• Feuille Fédérale num. 44, 3 novembre 2009
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... suppose une hausse des taxes sur les carburants ainsi que de nouvelles sources de financement et d...Remédier au manque de capacités coûte cher; or l'entretien du réseau renchérit à mesure qu...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'effet des mesures de promotion des technologies environnementales pour les années 2002 à 2006

... en raison de la demande croissante en carburant au bilan CO2 neutre. . - Le projet a reçu un sout... Développement d'un filtre à particules peu cher avec régénération active pour le post-équipeme...

• Feuille Fédérale num. 9, 9 mars 2010
• Seccion Unica