carburant le moins cher

• Arrêt nº 5P.309/2003 de IIe Cour de Droit Civil, 24 février 2004

... ont pour but d'assurer un revenu plus ou moins régulier; c. L'entreprise est disposée à exerce...�ts pour la location de l'aéronef et le carburant ainsi que pour les redevances d'aéroport et de na... car je pensais que ce serait beaucoup plus cher qu'un vol de ligne et je crois qu'il m'a répondu ...

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

... du remboursement de la surtaxe sur les carburants pour les entreprises de transport de marchandises ... visant à favoriser la navigation ont été moins fructueux. Actuellement, la navigation sur le Rhin... obsolète est nécessaire, mais elle coûte cher . Les coûts inhérents à l'amélioration de la s...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Le rôle du Conseil fédéral et de l'administration fédérale en relation avec la crise de Swissair. Rapport de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... qu'une telle opération aurait coûté au moins 8 milliards de francs et n'aurait donc pas pu êtr... pour les délits économiques - cherche à établir s'il y a eu des infractions relevant d... pour des postes tels que carburant, tarifs, salaires, entretien, amortissements, fluc...

• Feuille Fédérale num. 31, 12 août 2003
• Seccion Unica

• Il ruolo del Consiglio federale e dell'amministrazione federale nell'ambito della crisi Swissair. Rapporto delle Commissione della gestione del Consiglio degli Stati

... d'une autorisation de l'office, à moins que des traités internationaux n'en disposent aut...L'OFAC n'a pas non plus cherché à se procurer le savoir-faire correspondant aupr�... pour des postes tels que carburant, tarifs, salaires, entretien, amortissements, fluc...

• Foglio Federale num. 31, 12 août 2003
• Seccion Unica

• Message concernant le programme d'allégement 2004 du budget de la Confédération

...Il prévoit nettement moins de mesures que le PAB 03, mais ces mesures ont une... faveur des projets sont versées aux chercheurs par le biais de ce compte. . Montants inscrits da.... Les carburants utilisés par les entreprises de transport concess...

• Feuille Fédérale num. 5, 8 février 2005
• Seccion Unica

• Message relatif au programme d'élimination des goulets d'étranglement du réseau des routes nationales et à l'allocation des moyens financiers nécessaires

... pas d'atteindre les objectifs dans au moins deux cas d'engorgement. Il s'agit des routes natio...�rales jusqu'à 22 centimes par litre de carburant est nécessaire à moyen ou à long terme. Le Cons... de la route nationale existante coûte aussi cher que la réalisation d'un nouvel élément de rése...

• Feuille Fédérale num. 49, 8 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à la politique climatique suisse après 2012 (Révision de la loi sur le CO2 et initiative populaire fédérale «pour un climat sain»)

... à effet de serre produites en Suisse d'au moins 30 % par rapport à leur niveau de 1990. Cette exi... sur le CO2 prélevée sur les carburants en tant qu'instrument subsidiaire, qui pourrait ê... au sein de leur entreprise est plus cher. Avec une solution purement suisse, la possibilit�...

• Feuille Fédérale num. 44, 3 novembre 2009
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... suppose une hausse des taxes sur les carburants ainsi que de nouvelles sources de financement et d... de la matière tout en parvenant au moins à des résultats pertinents à un certain niveau....Remédier au manque de capacités coûte cher; or l'entretien du réseau renchérit à mesure qu...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à l'initiative populaire 'pour un dimanche sans voitures par saison - un essai limité à quatre ans (Initiative des dimanches)'

...Les auteurs de l'initiative cherchent à offrir à la population de l'espace pour favo-r...�rale de circuler le dimanche à raison d'au moins huit dimanches par an. Le Conseil national a rejet... de véhicules routiers consommant des carburants;. f. Par des personnes revenant de leur travail ou...

• Feuille Fédérale num. 6, 15 février 2000
• Seccion Unica

• Message concernant l'aquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2000)

...�me que l'emplacement des réservoirs de carburant qui, contrairement à ceux des autres concurren... faisable mais coûterait très cher. En cas de panne de l'installation de conduit... données correspondantes pour Alvis sont moins favorables. 2.1.5 Munition. Le canon de 30 mm du C...

• Feuille Fédérale num. 22, 6 juin 2000
• Seccion Unica