Caraibes

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12 documents pour Caraibes

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... autre Etat membre de la Communauté des Caraïbes, conformément au Traité révisé de Chaguaramas,...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 16 août 2011
- Unique
- Rapport sur la politique extérieure 2010
... et du Sud-Est et certaines zones des Caraïbes et des Andes. Dépourvues des infrastructures requ...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Accord du 27 juin 1980 portant création du Fonds commun pour les produits de base
... 2008 A 24 janvier 2008 Communauté des Caraïbes 15 mai 2007 A 15 mai 2007 Communauté économique...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 27 avril 2011
- Unique

- Accord international de 2006 sur les bois tropicaux
...Amérique latine et Caraïbes 362 . Barbade 7 Bolivie* 19 Brésil* ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
- Unique
- Message relatif à la participation de la Suisse aux augmentations de capital des banques multilatérales de développement
... du Pacifique, d'Amérique latine et des Caraïbes. Les investissements des banques de développement...
- Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
- Seccion Unica
- Accord du 13 juin 1976 portant création du Fonds international de développement agricole
...Amérique latine et Caraïbes (sous-liste C3). . 14. a) Conformément aux dispos...
- Accord relatif à l'application de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer du 10 décembre 1982 (avec annexe)
...'Afrique, l'Amérique latine et les Caraïbes, l'Asie, l'Europe orientale ainsi que l'Europ...
- Message concernant l'approbation de l'accord de libre-échange entre et les Etats de l'AELE et le Canada et de l'accord agricole entre la Suisse et le Canada
... négociations avec la Communauté des Caraïbes 3 et examine la faisabilité d'un accord de libre...
- Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
- Seccion Unica
- Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008
... dignes en Amérique latine et dans les Caraïbes, conclu . le 9 mai 2008 3361 . 2.3.74 Accord entr...
- Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
- Seccion Unica
- Message concernant l'approbation de l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et le Pérou et de l'accord agricole entre la Suisse et le Pérou
... pour l'Amérique latine et les Caraïbes (CEPAL), de la . 13 Résolution 63/23 de l'Assem...
- Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 2010
- Seccion Unica

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