Capture de poissons

• Ordonnance sur la pêche dans le lac Supérieur de Constance

... et de Thurgovie peuvent procéder à des captures particulières ou les autoriser:. a. dans un but s...'utiliser l'épuisette pour la capture de poissons d'appât au sens de l'art. 29 destinés à l'usage...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 28 décembre 2001
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• Ordonnance

• Ordonnance relative à la loi fédérale sur la pêche (OLFP)

...Art. 1, al. 1 . 1 Pour les poissons et écrevisses énumérés ci-après, la période ...Art. 2a Interdiction de capture . 1 Les poissons qui figurent à l'annexe 1 avec u...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 3 octobre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 6B 99/2007 de Cour de Droit Pénal, 30 mai 2007

... tailles minima du poisson pouvant être capturé, les périodes d'interdiction de la pêche, les r�éserves à poissons et toutes autres restrictions". Cette ordonnance t...

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

...Art. 23 Pratiques interdites sur les poissons et les décapodes marcheurs . 1 Il est en outre ...5b Protection des animaux lors de la capture . 1 En dérogation à la règle fixée à l'art....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
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• Ordonnance

• Ordonnance du DFE concernant l'hygiène lors de l'abattage d'animaux (OHyAb)

.... 3.3 Poissons . 1 Les surfaces, l'équipement et le matériel ...'est pas possible immédiatement après la capture, les poissons doivent être débarqués dès que p...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
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• Ordonnance

• Ordinanza concernente la produzione e la messa in commercio degli alimenti per animali (Ordinanza sugli alimenti per animali)

... pas ce dernier lors du processus de capture proprement dit. 2 Par pêche active, il faut enten...10 Pièges. 1 La nasse est un piège à poissons ou à écrevisses constitué d'un réseau de maill...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 50, 17 décembre 2002
• Singoli
• Ordinanza

• Ordonnance du DFE sur les formations à la détention d'animaux et à la manière de les traiter

...c. sur la manière de traiter les poissons et les décapodes marcheurs; . d. en garde d'anima... de procéder avec ménagement à la capture, au marquage, au stockage temporaire et à la mise...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 23 septembre 2008
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• Ordonnance

• Décision de portée générale concernant l'admission d'un produit phytosanitaire dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation

...toxique poissons. 1 = Pulvérisation uniquement en dehors de la p...(selon le seuil critique de capture). 7 = Traitement des lignes avec 500 l/ha, au co...

• Feuille Fédérale num. 1, 10 janvier 2006
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1P.37/2001 de Ire Cour de Droit Civil, 3 mai 2001

...�che qui, aussi bien pour la qualité des poissons que pour leur capture, demeure placée sous la res...

• Règlement d'application de l'Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République française concernant la pêche dans le Lac Léman

... ne peut être utilisée que pour la capture des cyprinidés; . c) elle peut être tendue à fl.... Art. 31 2 2013 Pièges . Nasse à poissons . 1 La nasse à poissons doit avoir des mailles ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 22 février 2011
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