capitale grille

• Message concernant l'acquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2002)

...PAGINA 08. . . 1.5 La grille quantitative - un facteur de coût important. Le d... la communication sont d'une importance capitale pour l'engagement de l'armée dans tous les scéna...

• Feuille Fédérale num. 31, 6 août 2002
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... une large offre culturelle dans la capitale de la . Confédération. . Prestation(s) . subven... obligations contractuelles à l'aide d'une grille de critères. Des indicateurs (quantitatifs et qua...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

... le poste de numéro deux dans une grande capitale, de consul général dans une métropole économiq...La commission est d'avis que la grille salariale actuelle est inadaptée et qu'elle crée...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Message sur le programme de la législature 2007 à 2011

...Une grille d'évaluation uniforme est utilisée pour examiner... revêtiront à long terme une importance capitale pour garantir la cohésion territoriale de la Suis...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à la révision totale de la loi fédérale sur la radio et la télévision (LRTV)

... qui revêtent une importance capitale dans une société démocratique et sont de plus e... contraint de retirer un programme de sa grille afin de permettre la diffusion d'un programme dont...

• Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur le nouveau régime de financement des soins

...Elle est classée par une grille nationale AGGIR (Autonomie Gérontologie Group...-maladie, effet d'une importance capitale au vu de l'évolution démographique et de ...

• Feuille Fédérale num. 10, 15 mars 2005
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'inventaire et l'évaluation des procèdures de droit fédéral de l'économie (Réponse au Postulat David 96.3607 'Charges administratives')

... qui permette l'utilisation d'une grille de solutions. - première étape pour une AIR. - i... lancé après le rejet de l'EEE, est capitale. Elle a permis l'adaptation du droit technique sui...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 1999
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2004 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

...'Allemagne, a été mis en place dans la capitale malienne. La Suisse y était représentée par le ... financière de ces sujets au moyen d'une grille de critères appliquée systématiquement. To...

• Feuille Fédérale num. 9, 8 mars 2005
• Seccion Unica