capital social sci

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...ECOSOC Conseil économique et social . (Economic and Social Council) . EEE Espace écon... expliquer ses positions dans les capitales européennes et redoubler d'efforts par exemple à...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les placements collectifs de capitaux (Ordonnance sur les placements collectifs, OPCC)

...�s à responsabilité limitée, les parts sociales détenues par la société à ses risques et péri... directe ou indirecte de plus de 10 % du capital ou des voix. . 5 L'autorité de surveillance rè...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2006
• Unique
• Ordonnance

• THE MONEY CENTER.

..., Switzerland remains the private banking capital of the world. In particular, the city of Geneva, w...' names can be found driving the political, social and cultural path of the region. . The oldest of t...

• Swiss News
• Num. 2001, Juin 2001

• Message concernant la modification de la loi fédérale sur les finances de la Confédération

...Le capital propre ou le découvert du bilan varient en foncti... la gestion administrative doit être socialement supportable. En tant que principe directeur d'orga...

• Feuille Fédérale num. 1, 11 janvier 2005
• Seccion Unica

• Rapport 2007 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral

... révisions consacrées aux assurances sociales, aux écoles polytechniques fédérales et à d'au...A fin 2006, le capital immobilisé se montait à 529 millions de francs. ...

• Feuille Fédérale num. 17, 29 avril 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance de la CFB sur les placements collectifs de capitaux (OPCC-CFB)

...) ou une société d'investissement à capital variable (SICAV) transfère temporairement la prop...a. la description du placement (raison sociale, siège, but, capital et participation); . b. la d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 6 février 2007
• Unique
• Ordonnance

• Rapport 2004 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral

...1.4.2 Imposition des prestations en capital et effets sur la prévoyance 2781 . 1.4.3 Instrume...3.4 Les assurances sociales de la Confédération 2799 . 3.5 Autres mandats 28...

• Feuille Fédérale num. 19, 17 mai 2005
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... à des difficultés scolaires ou sociales. . - Créer un espace suisse de formation ouvert s... ECTS Système européen d'unités capitalisables transférables. EMBC Conférence européenne de b...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Rapport 2001 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral

... millions de francs à l'augmentation du capital de la nouvelle compagnie. De plus, elle a octroyé... ces paiements sont des «coûts de plan social» ou des frais de liquidation. Le groupe de projet p...

• Feuille Fédérale num. 23, 11 juin 2002
• Seccion Unica

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

... un rythme permettant une évolution socialement supportable. Concernant la politique économique e...Economie Renouvellement du capital 1 / 4 . Pas de changement. majeur + positive...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica