capacite de transport de voyageurs

• Ordonnance sur les émoluments et les taxes de l'Office fédéral des transports (Ordonnance sur les émoluments de l'OFT, OseOFT)

... du 20 mars 2009 sur le transport de voyageurs (LTV)2, . vu l'art. 46a de la loi fédérale du 21... à câbles, à 20 francs pour une capacité de transport de 100 personnes par heure et par dir...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 11 octobre 2011
• Unique

• Ordinanza della Commissione federale delle banche relativa alla lotta contro il riciclaggio di denaro (Ordinanza CFB sul riciclaggio di denaro, ORD-CFB)

... fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication et le Minist... italienne concernant la garantie de la capacité des principales lignes reliant la nouvelle ligne f... transport transalpin international des voyageurs et des marchandises et d'assurer la synchronisatio...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 12, 1 avril 2003
• Singoli
• Ordinanza

• Message sur la garantie de la capacité des lignes d'accès sud à la nouvelle ligne ferroviaire à travers les Alpes (NLFA)

... Département de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication et le Minist... les temps de parcours des trains de voyageurs entre Milan et les villes de Zurich, Berne et Laus...

• Feuille Fédérale num. 48, 5 décembre 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'admission des transporteurs de voyageurs et de marchandises par route (OATVM)

... route et du certificat attestant de la capacité professionnelle des chefs d'entreprise de transpor...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 19 décembre 2000
• Unique
• Ordonnance

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur le transport de marchandises et de voyageurs par rail et par route (avec annexes et acte final)

...- sillon: la capacité d'infrastructure requise pour faire circuler un tr...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Convention entre le Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication et le Ministère des transports et de la navigation de la République italienne concernant la garantie de la capacité des principales lignes reliant la nouvelle ligne ferroviaire suisse à travers les Alpes (NLFA) au réseau italien à...

... transport transalpin international des voyageurs et des marchandises et d'assurer la synchronisatio...

• Feuille Fédérale num. 48, 5 décembre 2000
• Seccion Unica

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la Barbade relatif aux services aériens réguliers

... la concurrence entre les entreprises de transport aérien avec un minimum d'interventions et de rég... de transport aérien d'offrir aux voyageurs et aux expéditeurs toute une gamme de services et... en matière de réservation de capacité et de partage de codes, ou d'autres arrangements c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 16 août 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...� ces dernières années d'élargir ses capacités dans les domaines de la politique étrangère, de ...Les ministres des transports se sont accordés le 22 mars 2010 sur la suite des... des destinations appréciées des voyageurs suisses. Dans le contexte de l'adoption de l'initi...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur le transport de voyageurs (OTV)

... concerne leur fonctionnalité et leur capacité, aux courses ou aux chaînes de courses préexista...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 1 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Règlement sanitaire international (2005)

... l'intensification du renforcement des capacités dans le secteur de la santé publique à travers l... du mouvement international des voyageurs, bagages, cargaisons, conteneurs, moyens de transp...ges, cargaisons, conteneurs, moyens de transport, marchandises et/ou colis postaux pour prévenir o...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 5 juin 2007
• Unique
• R