Capacite de transport

• Ordonnance sur les émoluments et les taxes de l'Office fédéral des transports (Ordonnance sur les émoluments de l'OFT, OseOFT)

... à câbles, à 20 francs pour une capacité de transport de 100 personnes par heure et par dir...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 11 octobre 2011
• Unique

• Ordonnance réglant l'admission des conducteurs au transport de personnes et de marchandises par route (Ordonnance réglant l'admission des chauffeurs, OACP)

... doit être titulaire du certificat de capacité pour le transport de personnes. . 2 La personne qu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 24 juillet 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)

...Section 3 Transport . Art. 19 Collecte, entreposage et transport des s...Il faut une capacité de transport d'une tonne par 8000 unités de gros ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Ordonnance réglant l'admission des conducteurs au transport de personnes et de marchandises par route (Ordonnance réglant l'admission des chauffeurs, OACP)

...3, let. d et dbis . Le certificat de capacité n'est pas exigé des conducteurs de véhicules: . ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordinanza della Commissione federale delle banche relativa alla lotta contro il riciclaggio di denaro (Ordinanza CFB sul riciclaggio di denaro, ORD-CFB)

... fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication et le Minist... italienne concernant la garantie de la capacité des principales lignes reliant la nouvelle ligne f...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 12, 1 avril 2003
• Singoli
• Ordinanza

• Ordonnance réglant l'admission des personnes et des véhicules à la circulation routière (Ordonnance réglant l'admission à la circulation routière, OAC)

...e. le certificat de capacité pour le transport de personnes ou de marchandises ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Le rôle du Conseil fédéral et de l'administration fédérale en relation avec la crise de Swissair. Rapport de la Commission de gestion du Conseil des Etats

..., en matière de contrôle de la capacité économique des titulaires d'autorisations d'explo... économique des entreprises de transport aérien tout au long de la durée de validité d...

• Feuille Fédérale num. 31, 12 août 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

... pour la production de fluor, dont la capacité de production dépasse 100 g de fluor par heure. N... ne couvre pas les fours à tunnel à transport par rouleaux ou wagonnets, les fours à tunnel à ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'admission des transporteurs de voyageurs et de marchandises par route (OATVM)

... route et du certificat attestant de la capacité professionnelle des chefs d'entreprise de transpor...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 19 décembre 2000
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance réglant l'admission des personnes et des véhicules à la circulation routière (Ordonnance réglant l'admission à la circulation routière, OAC)

... l'utilisation du tachygraphe lors des transports pour lesquels l'usage en est requis; . 2.2 les pre... à l'obtention du certificat de capacité pour le transport de personnes ou de marchandises ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 24 juillet 2007
• Unique
• Ordonnance