Capacite de production

• Ordonnance sur la formation professionnelle initiale mécanicienne de production/mécanicien de production avec certificat fédéral de capacité (CFC)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 24 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 4A 100/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 31 janvier 2011

..., elle a décidé d'en délocaliser la production en Chine. V.________ s'est adressée à X.________... de pièces correspondant à la capacité de production demandée. Une telle motivation est ...

• Ordonnance du 3 novembre 2008 sur la formation professionnelle initiale de mécanicienne de production/mécanicien de production avec certificat fédéral de capacité (CFC)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 1 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur le registre des rejets de polluants et des transferts de déchets et de polluants dans les eaux usées (ORRTP)

... qui, ensemble, dépassent le seuil de capacité défini pour les installations de ce type; . c. é...Abattoirs, avec une capacité de production de carcasses supérieure à 50 t par jour b. Inst...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 23 janvier 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour animaux, OSALA)

...e. traçabilité: la capacité de retracer, à travers toutes les étapes de la p...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

... leur composition et leur pureté à la production ou à l'importation les rendent propres à la fabr... conçus ou préparés, ayant une capacité d'aspiration de 1 m3/min ou plus d'UF 6 et une pr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

... leur composition et leur pureté à la production ou à l'importation les rendent propres à la fabr... conçus ou préparés, ayant une capacité d'aspiration de 1 m3/min ou plus d'UF 6 et une pr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

....005 Cellules électrolytiques pour la production de fluor, dont la capacité de production dépasse...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

... leur composition et leur pureté à la production ou à l'importation les rendent propres à la fabr... conçus ou préparés, ayant une capacité d'aspiration de 1 m3/min ou plus d'UF 6 et une pr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Décisions SC-4/10 à SC-4/18 de la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Convention POP)

...2013 Production pétrolière chimiquement assistée . 2013 Tapis ... faits dans le renforcement de la capacité des pays à recourir à ces solutions de remplacem...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 27 septembre 2011
• Unique