Capacite de chargement

• Ordonnance sur le registre foncier (ORF)

...e. la capacité civile, lorsqu'elle est restreinte d'après les pi... d'accès Service de télé- chargement Identificateur . Cantons [OFJ] A 7 . Registre ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 1 novembre 2011
• Unique

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

... TPL Tonne de port en lourd: capacité portante; poids total se composant de la cargaison...: 35 unités, avec une capacité de chargement globale d'un million de TPL (DWT). . 47 Loi fédé...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Message sur l'acquisition de matériel d'armement 2010 (Programme d'armement 2010)

...Crédit d'engagement. Catégorie de capacités 1 / projet d'acquisition Millions. de francs ... Pont avec plateforme. de chargement Système pour caisses. amovibles. Pont avec grue...

• Feuille Fédérale num. 10, 16 mars 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour animaux, OSALA)

...e. traçabilité: la capacité de retracer, à travers toutes les étapes de la p... final; en font partie les stations de chargement, les magasins, les grandes surfaces, les centres d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la Barbade relatif aux services aériens réguliers

... en matière de réservation de capacité et de partage de codes, ou d'autres arrangements c..., avant et pendant l'embarquement ou le chargement. Chaque Partie contractante examine aussi favorabl...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 16 août 2011
• Unique

• Ordonnance sur la circulation militaire (OCM)

...moins que le chargement en commun ne soit autorisé selon le tableau ci-ap...la capacité de chaque réservoir n'excède pas 1500 l; . les r...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Décision no 1/2008 de la Commission mixte CE/AELE portant modification des appendices I, II et III de la Convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun

... (terme générique) 760 Manifeste de chargement 785 Bordereau 787 Déclaration d'expédition formu... Lorsque le scellement s'effectue par capacité, les autorités compétentes vérifient l'agrémen...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 7 avril 2009
• Unique
• Decision

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

..., y compris la manutention, le chargement et le mélange du produit, . 6. les mesures de ré...b. ses dimensions et sa capacité; . Ordonnance sur les produits phytosanitaires RO ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Protocole à l'Accord européen de 1991 sur les grandes lignes de transport international combiné et les installations connexes (AGTC) concernant le transport combiné par voie navigable

..., et mettre à disposition une capacité suffisante pour le stockage intermédiaire des con... sont requises telles que rampes de chargement, quais spéciaux et aires de stationnement. . xii)...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 5 octobre 2010
• Unique

• Ordonnance sur la circulation militaire (OCM)

...2009-2059 6435 . moins que le chargement en commun ne soit autorisé selon le tableau ci-ap...La capacité de chaque réservoir n'excède pas 1500 l. . Liste...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 15 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance