Capacite de chargement

• Ordonnance sur le registre foncier (ORF)

...e. la capacité civile, lorsqu'elle est restreinte d'après les pi... d'accès Service de télé- chargement Identificateur . Cantons [OFJ] A 7 . Registre ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 1 novembre 2011
• Unique

• Abkommen zwischen der Schweizerischen Eidgenossenschaft und der Republik Kroatien über den Luftlinienverkehr (mit Anhang)

...m. plates-formes de levage, rampes de chargement et dispositifs similaires ne dépassant pas 0,20 m..., pour autant qu'ils n'augmentent pas la capacité de chargement;. 1bis La largeur du véhicule se me...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 1, 9 janvier 2001
• Einzig
• Abkommen

• Message relatif à la modification de l'arrêté fédéral sur un crédit-cadre pour cautionnement visant à garantir un nombre suffisant de navires de haute mer battant pavillon suisse

... types et tailles, représentant une capacité totale de chargement qui dépasse actuellement...

• Feuille Fédérale num. 29, 17 juillet 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

... TPL Tonne de port en lourd: capacité portante; poids total se composant de la cargaison...: 35 unités, avec une capacité de chargement globale d'un million de TPL (DWT). . 47 Loi fédé...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Convenzione tra la Confederazione Svizzera e la Repubblica del Kirghizistan per evitare le doppie imposizioni in materia d'imposte sul reddito e sul patrimonio (con Prot.)

... d'offrir, pour un coefficient de chargement raisonnable, une capacité adaptée à la demande ...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 35, 9 septembre 2003
• Singoli
• Convenzione

• Ordonnance de l'Institut suisse des produits thérapeutiques sur l'autorisation simplifiée des médicaments complémentaires et des phytomédicaments (Ordonnance sur les médicaments complémentaires et les phytomédicaments, OAMédcophy)

...type d'autoclave avec indication de la capacité de chargement) et spécification des filtres pour ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 12 septembre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant l'arrêté fédéral renouvelant l'ouverture d'un crédit cadre pour cautionnement visant à garantir un nombre suffisant de navires de haute mer battant pavillon suisse

...�nements est une nette raréfaction des capacités maritimes, qui frapperait tout spécialement notre... 2001), soit une capacité totale de chargement de 887 850 tpl 2 ou 501 975 unités de jauge brut...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2002
• Seccion Unica

• Accord relatif au trafic aérien entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République Islamique d’Iran (avec annexe)

...d. L'expression «capacité», se rapportant à un avion, signifie la charge uti... essentiel d'offrir, à un taux de chargement raisonnable, une capacité de transport adaptée �...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 20 février 2007
• Unique
• Accord

• Ordonnance sur les contributions d'estivage dans l'agriculture (Ordonnance sur les contirbutions d'estivage, OCest)

...le chargement en bétail des pâturages doit être conforme au ssite et à la capacité de rendement du sol. La surface pâturable par UGB...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 1999
• Unique
• Ordonnance

• Message sur l'acquisition de matériel d'armement 2010 (Programme d'armement 2010)

...Crédit d'engagement. Catégorie de capacités 1 / projet d'acquisition Millions. de francs ... Pont avec plateforme. de chargement Système pour caisses. amovibles. Pont avec grue...

• Feuille Fédérale num. 10, 16 mars 2010
• Seccion Unica