cap-vert tourisme

• Arrêt nº 2D 101/2007 de IIe Cour de Droit Public, 19 novembre 2007

... novembre 2004 au bénéfice d'un visa de tourisme de 30 jours,. que, par décision du 22 décembre 2...

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

... e) le commerce des oiseaux d'eau; f) le tourisme; g) les mesures de réduction des dommages aux r�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... faut à cet égard aussi mentionner le tourisme (280 000 touristes suisses en Turquie par an) -, a...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Statuts du 27 septembre 1970 de l'Organisation mondiale du tourisme (OMT)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 10 mai 2005
• Unique
• Statuts

• Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants

... la pratique répandue et persistante du tourisme sexuel auquel les enfants sont particulièrement e...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 19 décembre 2006
• Unique
• Protocole

• Bericht über die im Jahr 2000 abgeschlossenen internationalen Verträge

...Tunisie / Tunesien Office National du tourisme tunisien pour le Gouvernement de la République tu...

• Bundesblatt num. 40, 9 octobre 2001
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2002 et Messages concernant des accords économiques internationaux

..., les services financiers et le tourisme, trois secteurs qui sont précisément d'une im...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2010. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2010

... et les mesures de promotion du tourisme. Les mandats de la Confédé-ration exécutés par...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Règlement sanitaire international (2005)

... international ou dans une zone de tourisme international intense? . 11. L2019événement a-t-...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 5 juin 2007
• Unique
• R

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

..., promotion de la place économique, tourisme (cf. ch. 10) . Les activités de promotion des exp...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica