cap-vert carte

• Arrêt nº 2C 79/2009 de IIe Cour de Droit Public, 21 avril 2009

... en 2006 et a été mise - compte tenu de sa carte d'identité portugaise - au bénéfice d'une autor...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... dans une coopération pratique à la carte et un étroit dialogue sur la sécurité. Ces dern...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 573/2008 de IIe Cour de Droit Public, 19 août 2008

... en Suisse en se légitimant avec une carte d'identité portugaise. Le 6 septembre 2006, il a ...

• Politica del personale di carriera e organizzazione del servizio esterno presso il Dipartimento federale degli affari esteri. Rapporto della Commissione della gestione del Consiglio nazionale

...� dei compiti relativi a passaporti e carte d'identità67. Le attività tradizionali sono estr...

• Foglio Federale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6S.81/2006 de Cour de Droit Pénal, 12 mai 2006

... son téléphone portable pour essayer sa carte SIM. O.________ s'est exécuté. A l'arrivée du t...

• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

... et comment les remplis-sent-elles? La carte de nos représentations est-elle adaptée à nos a...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
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